Accueil > Publications
Mis à jour le 07/08/2020

Publications

Les réseaux sociaux

Annonces des marchés publics

Annonces judiciaires et légales

Communiqués de presse

La lettre de l’État en Sarthe

Consultations et enquêtes publiques

en savoir plus sur Nouvelle rubrique N° 826

Recueils des actes administratifs

Rapport d’activité des services

Réglementation

Programme transparence

Les médias

 
 

Elections municipales et communautaires 2020

05/06/2020

{{}}

> Cerfa 14997*03 de déclaration de candidature individuelle - format : PDF sauvegarder le fichier - 677.6 ko

> Liste des candidats aux sièges de conseillers communautaires - annexe 2 Cerfa 14998*02 - format : ODT sauvegarder le fichier - 37.5 ko

> Liste des candidats au conseil municipal - annexe 1 Cerfa 14998*02 - format : ODT sauvegarder le fichier - 40.7 ko

> Mémento pour les communes de moins de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 617.3 ko

> Mémento pour les communes de plus de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 1 Mo

> Arrêté du 24 janvier 2020 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d’impression et d’affichage des documents électoraux - format : PDF sauvegarder le fichier - 159.1 ko

> Constitution du dossier du candidat tête de liste et de candidature individuelle - format : PDF sauvegarder le fichier - 113 ko

> Cerfa 14996*3 de déclaration de candidature individuelle - format : PDF sauvegarder le fichier - 675.2 ko

> Mandat groupé communes - 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 78.9 ko

> Mandat isolé communes - 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 69.3 ko

> Déclaration pour un candidat ressortissant membre de l’UE autre que la France certifiant qu’il n’est pas déchu du droit d’éligibilité - format : PDF sauvegarder le fichier - 49.1 ko

> Guide du candidat et du mandataire financier - Edition 2019 - format : PDF sauvegarder le fichier - 2.2 Mo

> Nombre de conseillers municipaux et communautaires pour les communes de moins de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 3.5 Mo

> Constitution du dossier de candidature individuelle - format : PDF sauvegarder le fichier - 110.6 ko

> Nombre de conseillers municipaux et communautaires pour les communes de 1000 habitants et plusb et - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.9 Mo

> Cerfa 14998*02 de déclaration candidat tête de liste - format : PDF sauvegarder le fichier - 646.4 ko

> Décret 2019-928 du 4 septembre 2019 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon et portant convocation des électeurs - format : PDF sauvegarder le fichier - 141.8 ko

> Déclaration de subrogation à compléter pour chaque tour de scrutin - format : PDF sauvegarder le fichier - 50.6 ko

> Mandat en vue du dépot de candidature 1000 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichier - 40.3 ko

> Décret n° 2020-743 du 17 juin 2020 prescrivant les mesures sanitaires exceptionnelles nécessaires pour l’organisation des élections organisées le 28 juin 2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 141.3 ko

> Décret n° 2020-742 du 17 juin 2020 prévoyant des dispositions spécifiques en vue du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon prévu le 28 juin 2020 et adaptant certaines dispositions du code électoral - format : PDF sauvegarder le fichier - 160.4 ko

> Vademecum campagne - communes de 1 000 habitants et plus - Métropole de Lyon - format : PDF sauvegarder le fichier - 613.7 ko

> Addendum au memento aux candidats - communes de - de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 380.8 ko

> Modification, à titre dérogatoire, de l’arrêté du 10 juin 2020 instituant les 609 bureaux de vote dans les communes du département de la Sarthe - format : PDF sauvegarder le fichier - 116.4 ko

> Plafond des dépenses de campagne électorale pour les communes de 9000 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichier - 46.8 ko

> Lettre du 26 août 2019 relative à l’organisation d’évènements - format : PDF sauvegarder le fichier - 794.4 ko

> Formulaire de désignation d’un mandataire financier - format : DOC sauvegarder le fichier - 30.5 ko

> Arrêté instituant les commissions de propagande dans les communes de 2500 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.7 Mo

> Fiche constitution liste communautaire - format : PDF sauvegarder le fichier - 78.8 ko

> Format et règles 2020 de présentation des circulaires et bulletins de vote - format : PDF sauvegarder le fichier - 579.1 ko

> Nombre de documents de propagande autorisés à l’impression - communes de 1000 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichier - 275 ko

> Calendrier arrondissement La Flèche - format : PDF sauvegarder le fichier - 94.6 ko

> Calendrier arrondissement Le Mans - format : PDF sauvegarder le fichier - 78.3 ko

> Calendrier arrondissement Mamers - format : PDF sauvegarder le fichier - 57.5 ko

> Liste des candidats - communes de moins de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 428.2 ko

> Tirage au sort des panneaux d’affichage - communes de plus de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 12.7 ko

> Arrêté préfectoral du 6 mars 2020 modifiant l’arrêté du 2 mars 2020 - candidatures aux élections municipales et communcautaires des 15 et 22 mars 2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 59.1 ko

> Arrêté préfectoral du 2 mars 2020 - candidatures aux élections municipales et communcautaires des 15 et 22 mars 2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 51 ko

> Listes des candidats - commmunes de 1000 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichier - 400.6 ko

> resultats provisoires - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.4 Mo

> Proclamation conseillers municipaux - communes moins de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 46.4 ko

> Arrêté du 12 mars 2020 modifiant l’arrêté du 24 janvier 2020 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d’impression et d’affichage des documents électoraux pour les élections municipales, communautaires et métropolitaines à Lyon des 15 et 22 mars 2020, pour les élections municipales et métropolitaines partielles ayant lieu jusqu’au prochain renouvellement général des conseillers municipaux, communautaires et métropolitains - format : PDF sauvegarder le fichier - 126.8 ko

> Avis électeurs validité BV communes 1000 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichier - 118.8 ko

> PV modèle A 1000 et + habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 66.4 ko

> PV modèle b centralisateur 1000 et + habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 45.8 ko

> Proc CM-CC 1000 et + habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 39.2 ko

> Avis aux électeurs BV validés et nuls moins 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 103.6 ko

> PV modèle A moins de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 62.2 ko

> PV modèle B moins de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 42.2 ko

> Actualités élections municipales Covid-19 - format : PDF sauvegarder le fichier - 35.4 ko

> Décret 2020 642 du 27 05 2020 de convocation des électeurs au 2nd tour - format : PDF sauvegarder le fichier - 140.4 ko

> Cerfa 14996*3 déclaration candidature 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 674.6 ko

> Constitution dossier 2nd tour com 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 120.9 ko

> Déclaration pour un candidat ressortissant membre de l’UE - format : PDF sauvegarder le fichier - 49.1 ko

> Mandat groupé communes 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 79.2 ko

> Mandat isolé communes 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 69.9 ko

> Constitution dossier second tour 1000 habitants et + - format : PDF sauvegarder le fichier - 116.7 ko

> Cerfa candidature 1499802 - format : PDF sauvegarder le fichier - 81 ko

> Annexe 1 Cerfa 14998-02 liste conseillers municipaux - format : ODT sauvegarder le fichier - 42.3 ko

> Annexe 2 Cerfa 14998-02 liste conseillers communautaires - format : ODT sauvegarder le fichier - 39.1 ko

> Mandat en vue du dépot de candidature - format : PDF sauvegarder le fichier - 40.2 ko

> arrêté préfectoral des candidatures au second tour élections municipales et communautaires - format : PDF sauvegarder le fichier - 67.3 ko

> Annexe à l’arrêté préfectoral des candidatures pour les communes de 1000 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichier - 404.5 ko

> Annexe à l’arrêté préfectoral des candidatures pour les communes moins de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichier - 236.4 ko

> Arrêté préfectoral relatif aux commissions de propagande dans les communes de 2 500 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichier - 215.9 ko

> Fiche d’information des candidats - format : PDF sauvegarder le fichier - 97.8 ko

> Décret no 2020-643 du 27 mai 2020 relatif au report du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon de 2020 et à l’adaptation du décret du 9 juillet 1990 à l’état d’urgence sanitaire - format : PDF sauvegarder le fichier - 206.4 ko

> Fiche d’information des candidats - format : PDF sauvegarder le fichier - 97.8 ko

> Arrêté du 29 mai 2020 - portant dérogation à l’interdiction de circuler des véhicules de transport de marchandises en fin de semaine dans le cadre du second tour des élections municipales, communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon du 28 juin 2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 137.1 ko

> Circulaire ministérielle aux maires du 18 juin 2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 5.5 Mo

> Arrêté du 18 juin 2020 - Procurations électorales - format : PDF sauvegarder le fichier - 157.1 ko

> Arrêté préfectoral du 18 juin 2020 - Procurations électorales - format : PDF sauvegarder le fichier - 157.1 ko

> Communiqué de presse du 19 juin 2020 - addendum moins de 1000 habitants - informations à destination des candidats - format : PDF sauvegarder le fichier - 29.4 ko

> 2020 05 28 arrêté préfectoral candidatures 2nd tour élections municipales et communautaires - format : PDF sauvegarder le fichier - 194 ko

> 2020 05 29 arrêté candidatures 2nd tour modificatif - format : PDF sauvegarder le fichier - 67.9 ko