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Ouverture de la campagne CNDS 2018 (du 14 Mars au 2 Mai 2018)

 

Vous trouverez l’ensemble des directives 2018 (priorités, procédures, critères d’éligibilité, échéancier, etc.) dans la note d’orientation régionale des Pays de la Loire ainsi que dans les différentes annexes (AITS) qui déclinent les différentes priorités du CNDS pour cette année :

• Télécharger la Note d’orientation régionale 2018 (format pdf - 890.1 ko - 15/03/2018)
• Télécharger AITS 1- Sport et territoires carencés (format pdf - 727.7 ko - 15/03/2018)
• Télécharger AITS 2 - Sport et publics (format pdf - 787.9 ko - 15/03/2018)
• Télécharger AITS 3 - Sport sante (format pdf - 1.1 Mo - 15/03/2018)
• Télécharger AITS 4 - Sport et éthique (format pdf - 383.2 ko - 15/03/2018)
• Télécharger AITS 5 - J’apprends à nager (format pdf - 363.7 ko - 15/03/2018)

Vous pouvez également télécharger le support présenté lors des soirées de lancement de la campagne. Télécharger le Support (format pdf - 2 Mo - 15/03/2018)

Les actions de développement organisées sur les territoires prioritaires que sont les zones de revitalisation rurale (ZRR) et les quartiers prioritaires de la politique de la Ville (QPV) figurent au titre des priorités du CNDS. Aussi, nous vous invitons à prendre connaissance :

- De la carte zrr en Sarthe (format pdf - 263.4 ko - 30/01/2018) (nouveau zonage depuis le 1er juillet 2017) et de la liste des communes classées (format pdf - 29.3 ko - 29/01/2018) .
- De la carte des quartiers prioritaires (format pdf - 304.4 ko - 29/01/2018) .

Modalité de dépôt de la demande de subvention :

Les demandes de subvention sont à effectuer uniquement en ligne à sur la plateforme Compte Asso.

http://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html

Vous pouvez d’ores et déjà créer votre compte et renseigner l’ensemble des informations de votre association. Toutefois, vous ne pourrez déposer votre demande de subvention qu’à partir du 25 Mars auprès :

-  De la DRDJSCS des Pays de la Loire pour les Ligues et les Comités départementaux (code 153) ;
-  De la DDCS de la Sarthe pour les clubs (code 175).

Avant de créer votre compte, il est impératif de consulter le manuel de l’utilisateur ainsi que les tutoriels vidéo disponibles sur la page d’accueil du Compte Asso.

Après avoir créé votre compte, il est impératif de compléter l’ensemble des renseignements administratifs de votre association avant de débuter votre demande de subvention. Consulter le Tutoriel (format pdf - 797.9 ko - 05/04/2018) sur cette procédure.

Pour vous accompagner, le CDOS de la Sarthe et la DDCS renouvellent l’organisation de plusieurs sessions d’initiation afin de vous permettre d’engager la démarche. Plus d’informations et de renseignements auprès du CDOS.

Informations et documents à préparer en amont de la demande et à joindre impérativement sur Compte Asso :

-  Le numéro RNA de votre association (registre national des associations – se renseigner auprès de la DDCS si besoin),
-  Le numéro SIRET (identifiant de l’association de 14 chiffres) ;

Le brouillon de chacune des fiches « action » 2018 (descriptif de l’action et budget prévisionnel) que vous pouvez préparer sur le CERFA 12156 05.

-  Le compte rendu financier et qualitatif de (s) l’action (s) aidée (s) en 2017 via le formulaire CERFA 15059 01 (format pdf - 116.8 ko - 29/01/2018) (un CERFA par action à réunir sur un seul document)
-  Le budget prévisionnel, le compte de résultat et le bilan financier de l’association approuvés lors de la dernière assemblée générale.
-  Le rapport d’activité présenté lors de la dernière assemblée générale.
-  Un RIB.
-  Le projet associatif ou projet de développement pluriannuel mis à jour.

Vous pouvez prendre contact avec un conseiller de la DDCS si vous souhaitez vous renseigner sur l’éligibilité de vos projets à une demande de subvention auprès du CNDS.


Contact :

Corinne EDET
Secrétariat pôle sport
02 72 16 42 80