Consultations et enquêtes publiques

Contenu

Beaumont Pied de Boeuf

 

2019

Titre : Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral autorisant l’organisation d’un concours de pêche à la truite dans le cours d’eau "l’IRE" au lieu-dit "Bournigal", classé en 1ère catégorie, le 22 juin 2019 de 8 h 30 à 17 h 30.
Lieu : Commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf
Dates : Du 28 février 2019 au 14 mars 2019
Demandeur : M. le Président de l’Association de pêche privée "l’Iroise"
-  Arrêté de consultation du public (format pdf - 465.2 ko - 28/02/2019)
-  Information public (format pdf - 67.4 ko - 28/02/2019)
-  Projet AP Concours de pêche à la truite (format pdf - 109.3 ko - 28/02/2019)
-  Bilan de la consultation du public (format pdf - 5.3 ko - 18/03/2019)

Déposez vos observations

2018

Titre : Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral autorisant l’organisation d’un concours de pêche à la truite le 23 juin 2018 dans le cours d’eau "l’IRE" classé en première catégorie, sur son parcours au lieu-dit "Bournigal"
Lieu : Sur la commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Demandeur : L’association de pêche privée "l’Iroise de Beaumont-Pied-de-Bœuf"
Consultation du public au titre de l’article L. 123-19-2 du code de l’environnement (du 1er février 2018 au 15 février 2018 inclus)
-  Avis de consultation du public (format pdf - 63.3 ko - 29/01/2018)
-  Arrêté de consultation du public (format pdf - 507.9 ko - 29/01/2018)
-  Information du public (format pdf - 67.2 ko - 29/01/2018)
-  Projet d’arrêté préfectoral concours truite 23 juin 2018 (format pdf - 94 ko - 29/01/2018)
-  Bilan de la consultation du public (format pdf - 5.1 ko - 20/02/2018)

2017

Titre : Organisation d’un concours de pêche à la truite dans le cours d’eau "l’IRE" classé en 1ère catégorie
Lieu : Sur le territoire de la commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Consultation du public au titre de l’article L. 123-19-2 du code de l’environnement (du 5 avril 2017 au 19 avril 2017 inclus)
-  Avis de consultation du public (format pdf - 59.2 ko - 06/04/2017)
-  Arrêté préfectoral (format pdf - 484.9 ko - 06/04/2017)
-  Information du public (format pdf - 28.8 ko - 06/04/2017)
-  Projet d’arrêté préfectoral (format pdf - 50.4 ko - 06/04/2017)
-  Bilan de la consultation du public (format pdf - 5.3 ko - 20/04/2017)

2016

Titre : Organisation d’un concours de pêche à la truite dans le cours d’eau "l’IRE" classé en 1ère catégorie
Lieu : sur le territoire de la commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Consultation du public au titre de l’article L 120-1-1 du code de l’environnement (du 23 mars 2016 au 7 avril 2016 inclus)
-  Avis de consultation du public (format pdf - 6.9 ko - 18/03/2016)
-  Arrêté préfectoral du 18 mars 2016 (format pdf - 495 ko - 18/03/2016)
-  Arrêté préfectoral du 11 avril 2016 (format pdf - 96.1 ko - 13/04/2016)
-  Projet d’arrêté préfectoral (format pdf - 100.2 ko - 18/03/2016)
-  Rapport de présentation (format pdf - 35.3 ko - 18/03/2016)
-  Motifs de la décision (format pdf - 37.7 ko - 13/04/2016)
-  Bilan de la consultation du public (format pdf - 5.2 ko - 11/04/2016)

2015

Organisation d’un concours de pêche à la truite dans l’Ire
-  Arrêté préfectoral (format pdf - 100 ko - 10/03/2015)
-  Motifs de la décision (format pdf - 40.3 ko - 10/03/2015)

Titre : Organisation d’un concours de pêche dans le cours d’eau "l’IRE" classé en 1ère catégorie sur la commune de Beaumont Pied de Bœuf
Demandeur : L’association de pêche privée "l’Iroise de Beaumont Pied de Bœuf"
Lieu : sur le territoire de la commune de Beaumont Pied de Bœuf
Consultation du public au titre de l’article L 120-1-1 du code de l’environnement (du 14 février 2015 au 28 février 2015)
-  Avis de consultation du public (format pdf - 6.8 ko - 13/02/2015)
-  Arrêté préfectoral (format pdf - 45.2 ko - 13/02/2015)
-  Rapport de présentation (format pdf - 38 ko - 13/02/2015)
-  Projet d’arrêté (format pdf - 99.3 ko - 13/02/2015)
-  Bilan de la consultation du public (format pdf - 5.3 ko - 05/03/2015)

Déposez vos observations

 
 

Documents associés :