Consultations et enquêtes publiques

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Cures

 

2015

Projet de renouvellement et d’extension par la société PIGEON GRANULATS CENTRE ILE-DE-FRANCE d’une carrière de sables et graviers au lieu-dit "la Petite Champagne".
Enquête publique au titre de l’article L 123-2 du code de l’environnement du 20 janvier 2015 au 21 février 2015

-  Rapport d’enquête (les annexes sont consultables à la préfecture) (format pdf - 1.4 Mo - 25/03/2015)
-  Mémoire en réponse du petitionnaire (format pdf - 12.2 Mo - 25/03/2015)
-  Avis au public (format pdf - 69.4 ko - 05/01/2015)
-  Arrêté préfectoral (format pdf - 34.2 ko - 05/01/2015)
-  Résumé non technique (format pdf - 984.1 ko - 05/01/2015)
-  Avis de l’autorité environnementale (format pdf - 3.7 Mo - 05/01/2015)

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