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Déclarations

 

Juillet 2022}}}
récépissé de déclaration du 5 mai 2022 relatif à l’exploitation d’un forage pour l’irrigation au lieu-dit "la charbonnière" sur la commune de Tuffé Val de la Chéronne (format pdf - 183 ko - 14/07/2022)
Lettre accord du 5 juillet relatif à l’exploitation d’un forage pour l’irrigation sur la commune de Tuffé Val de la Chéronne (format pdf - 87.5 ko - 14/07/2022)

Juin 2022}}}
-  Lettre accord du 7 juin 2022 et récépissé de déclaration - travaux de consolidation de berges par enrochement - cours d’eau "le Valmer", commune de La Ferté Bernard (format pdf - 220.9 ko - 10/06/2022)
-  Lettre accord du 7 juin 2022 et récépissé de déclaration - Consolidation de berges par enrochement sur "la Gee", moulin de Planche Augis, commune de FERCE SUR SARTHE (format pdf - 246.1 ko - 16/06/2022)
-  récépissé de déclaration du 5 mai 2022 - création d’un forage pour l’abreuvement, lieu-dit Soudan, commune de Saint-Christophe en Champagne (format pdf - 201.7 ko - 24/06/2022)
-  Lettre accord du 9 juin 2022 relatif à la création d’un forage pour l’abreuvement, lieu-dit Soudan, commune de Saint-Christophe en Champagne (format pdf - 84.5 ko - 24/06/2022)
-  Lettre accord sur dossier de déclaration du 24 juin 2022 - travaux de curage et pose de buse provisoire, cours d’eau "la Bouchardière", commune de Auvers-le-Hamon (format pdf - 74.4 ko - 05/07/2022)
-  récépissé de déclaration du 24 juin 2022 relatif à des travaux de curage et de busage provisoire du cours d’eau "la Bouchardière", commune de Auvres-le-Hamon (format pdf - 71.7 ko - 05/07/2022)
-  récépissé de déclaration du 7 juin 2022 relatif à la création d’un forage au lieu-dit "les Anfrières" sur la commune de Montreuil le Henri (format pdf - 216.6 ko - 13/07/2022)
-  Lettre accord du 20 juin 2022 relatif à la création d’un forage au lieu-dit "les Anfrières" sur la commune de Monteruil le Henri (format pdf - 113.2 ko - 13/07/2022)

Avril 2022

-  Lettre accord du 4 avril 2022 et récépissé de déclaration - épandage des boues de la station d’épuration d’ECOMMOY (format pdf - 521.4 ko - 15/04/2022)
-  Lettre accord du 20 avril 2022 et récépissé de déclaration - Consolidation de berges sur le bief de l’Aune, moulin de la Chênaie, commune de MANSIGNE (format pdf - 259.2 ko - 21/04/2022)
-  Lettre accord du 21 avril 2022 et récépissé de déclaration - remplacement d’un forage pour l’arrosage du terrain de foot - commune de CERANS FOULLETOURTE (format pdf - 312.9 ko - 28/04/2022)
-  Lettre accord du 21 avril 2022 et récépissé de déclaration - travaux de busage sur le ruisseau de Vauboin - commune de BEAUMONT DE DEME (format pdf - 226.7 ko - 28/04/2022)
-  Lettre accord du 21 avril 2022 et récépissé de déclaration - rejet d’eaux pluviales, extension et réaménagement du bâtiment commercial SUPER U - commune de PARIGNE L’EVEQUE (format pdf - 313.1 ko - 28/04/2022)
-  Lettre accord du 16 mai 2022 et récépissé de déclaration du 19 avril 2022 - rejet d’eaux pluviales - réaménagement d’une base arrière travaux sur les emprises ferroviaires existantes - commune de LE MANS (format pdf - 263.7 ko - 24/05/2022)
-  Lettre accord du 20 avril 2022 et récépissé de déclaration - Dégagement de sédiments sur le ruisseau de l’Etang Neuf sur la commune de ROUPEYRROUX LE COQUET (format pdf - 324.4 ko - 24/05/2022)

Mars 2022

-  Lettre accord du 10 mars 2022 et récépissé de déclaration - rejet d’eaux pluviales - construction d’un bâtiment d’acitivité de maroquinerie - Thorigné sur Dué (format pdf - 306.2 ko - 14/03/2022)
-  Récépissé de déclaration du 8 mars 2022 donnant accord pour des travaux d’aménagement de berges sur la Sarthe - commune de villeneve en perseigne (format pdf - 252.8 ko - 16/03/2022)
-  Récépissé de déclaration du 21 mars 2022 donnant accord pour la réalisation de 3 piézomètres dans la zone humide communale, le poumon vert - commune de OIZE (format pdf - 230.5 ko - 25/03/2022)
-  Lettre accord du 28 mars 2022 et récépissé de déclaration - rejet d’eaux pluviales - démolition et construction du LIDL - commune d’ECOMMOY (format pdf - 253.4 ko - 29/03/2022)
-  Récépissé de déclaration du 28 mars 2022 donnant accord pour l’installation de piézomètres sur la commune de LA CHAPELLE D’ALIGNE (format pdf - 153.3 ko - 31/03/2022)
-  Lettre accord du 31 mars 2022 et récépissé de déclaration - rejet d’eaux pluviales - construction d’un complexe sportif - commune de COULANS SUR GEE (format pdf - 282.2 ko - 05/04/2022)
-  Lettre accord du 23 mars 2022 et récépissé de déclaration - épandage des boues de la station d’épuration de BOULOIRE (format pdf - 387.5 ko - 15/04/2022)

Février 2022

-  Lettre accord du 8 février 2022 et récépissé de déclaration - création d’un forage au lieu-dit La Troisnardière - commune de La Guierche (format pdf - 245.6 ko - 25/02/2022)
-  Lettre accord du 10 février 2022 et récépissé de déclaration - rejet d’eaux pluviales, amenagement zone économique Bd des Tourelles - commune Le Lude (format pdf - 290.8 ko - 25/02/2022)
-  Lettre accord du 16 février 2022 et récépissé de déclaration - épandage des boues de la station des eaux usées de la commune de Sablé sur Sarthe - commune de Sablé sur Sarthe (format pdf - 512.6 ko - 09/03/2022)

Janvier 2022

-  Lettre accord et récépissé de déclaration du 5 janvier 2022- création d’un passage à bovins sur la commune de ROUEZ (format pdf - 326.1 ko - 10/01/2022)
-  Lettre accord du 5 janvier 2022 et récépissé de déclaration - rejet d’eaux pluviales - création du lotissement le Pré du Moulin sur la commune de Téloché (format pdf - 523.6 ko - 10/01/2022)

Décembre 2021

-  Récépissé de déclaration du 17 décembre 2021- remplacement d’un busage existant - cours d’eau "les Aulnays", lieu-dit "la Bordelière" commune d’ARNAGE (format pdf - 340.7 ko - 27/12/2021)
-  Lettre accord du 20 décembre 2021 et récépissé de déclaration - suivi piézomètrique sur le cours d’eau Le Gué des Anes - commune de Connerré (format pdf - 409.5 ko - 25/02/2022)

Novembre 2021

-  Récépissé de déclaration et lettre accord tacite du 2 novembre 2021 - création d’un forage, lieu-dit la Mulonnerie, commune de PIZIEUX (format pdf - 269.4 ko - 15/11/2021)
-  Récépissé de déclaration et lettre accord tacite du 2 novembre 2021 - rejet d’eaux pluviales, lotissement les coteaux de Moiré, commune de PARIGNE L’EVEQUE (format pdf - 377.5 ko - 15/11/2021)
-  Récépissé de déclaration et lettre accord du 18 novembre 2021- réfection d’un pont rail de la Même entre la Ferté Bernard et Souvigné sur Même. (format pdf - 386.3 ko - 24/11/2021)
-  Récépissé de déclaration et lettre accord du 25 novembre 2021- restauration du cours d’eau et des milieux aquatiques sur la commune de la Fontaine Saint Martin (format pdf - 339.5 ko - 02/12/2021)
-  Lettre accord du 22 novembre 2021 et récépissé de déclaration - création d’un forage au lieu-dit Morteuvre - commune de Le Breil sur Merize (format pdf - 272 ko - 09/03/2022)

Octobre 2021

-  Recepisse lettre accord tacite du 4 octobre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – lotissement Ambroise Croizat - commune de Vibraye (format pdf - 284.7 ko - 08/10/2021)
-  Recepisse lettre accord tacite du 4 octobre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – Aménagement du centre-bourg - commune de Saint-Mars-la-Brière (format pdf - 243.3 ko - 08/10/2021)
-  récépissé lettre accord du 12 octobre 2021 - rejet d’eaux pluviales, aménagement d’un parking et d’un centre aquatique- commune de la FERTE BERNARD (format pdf - 146.3 ko - 15/10/2021)
-  Récépissé de déclaration du 6 octobre 2021- enlèvement de la végétation en cours d’eau - commune de MAYET (format pdf - 251.3 ko - 15/10/2021)
-  récépissé lettre accord du 25 octobre 2021 - rejet d’eaux pluviales, aménagement du lotisement le champ de la planche- commune de SAINT OUEN DE MIMBRE (format pdf - 323.7 ko - 09/11/2021)
-  Récépissé de déclaration - restauration de la continuité écologique et renaturation du cours d’eau Charmançon, lieu-dit les Doublets - commune de VANCE (format pdf - 284.3 ko - 09/11/2021)
-  Récépissé de déclaration et lettre accord tacite du 26 octobre 2021 - création d’un forage pour l’alimentation d’un élevage de vaches laitières sur la commune de Sablé sur Sarthe (format pdf - 393.7 ko - 09/11/2021)
-  Récépissé de déclaration et lettre accord du 25 octobre 2021- rejets d’eaux pluviales, extension du site GLINCHE Automobiles, commune d’ECOMMOY (format pdf - 470.8 ko - 06/12/2021)

Septembre 2021

-  Recepise et lettre accord du 17 septembre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – création d’un quartier d’habitat – lieu-dit les Grandes Forges – commune de Villaines sous Malicorne (format pdf - 910.3 ko - 08/10/2021)
-  Recepisse et lettre accord du 6 septembre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales - RD 338 - Giratoire de l’Océane - commune de Saint Saturnin sur la commune de SAINT-SATURNIN (format pdf - 537.7 ko - 08/10/2021)
-  Recepisse et lettre accord du 8 se embre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – réaménagement du site ACTINORD _ commune de LA CHAPELLE SAINT AUBIN (format pdf - 478.8 ko - 08/10/2021)
-  Recepisse et lettre accord du 15 septembre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – Lotissement les Hauts de Vincennes _ commune de SOULIGNE FLACE (format pdf - 643.1 ko - 08/10/2021)
-  récépissé lettre accord du 17 septembre 2021 - rejet d’eaux pluviales, aménagement d’une zone d’activités - ZA Belle Croix- commune de REQUEIL (format pdf - 257 ko - 15/10/2021)
-  récépissé lettre accord du 30 septembre 2021 - création de 4 pièzomètres de surveillance, carrière le Prieuré, commune de NOGENT SUR LOIR (format pdf - 437.1 ko - 19/10/2021)

Août 2021

-  Récépissé de déclaration - travaux de remplacement de buses et déviation d’un cours d’eau sur la commune de COULANS SUR GEE (format pdf - 156 ko - 17/08/2021)
-  Récépissé de déclaration - création d’un forage sur la commune de Rouessé Vassé (format pdf - 163.6 ko - 17/08/2021)

Juillet 2021

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement Les Hauts de Bellevue - commune de Sainte-Corneille (format pdf - 378.8 ko - 19/07/2021)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement Les Boutares de l’Etre - commune de Roézé-sur-Sarthe (format pdf - 372.3 ko - 19/07/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la construction d’une nouvelle station d’épuration - commune de Trangé. (format pdf - 1 Mo - 16/07/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la reconstruction de la station d’épuration de Beillé bourg- commune de Beillé. (format pdf - 1013.3 ko - 16/07/2021)
-  Arrêté préfectoral du 8 juillet 2021 portant prescriptions spécifiques concernant la création d’un forage pour l’irrigation au lieudit "La Rigottière" - commune de FYE (format pdf - 275.3 ko - 13/07/2021)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - construction d’un ensemble immobilier - 40-42 rue Prémartine - commune LE MANS (format pdf - 413.5 ko - 08/07/2021)
-  Dossier de déclaration concernant le lotissement "Les Allées de l’Hallonnière" - commune de Rouillon. (format pdf - 367.9 ko - 08/07/2021)

Juin 2021

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement L’Orée du Bois - commune de Roézé-sur-Sarthe (format pdf - 366 ko - 06/07/2021)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - extension de la ZA La Molière - commune de Mareil-en-Champagne (format pdf - 455.2 ko - 06/07/2021)
-  Arrêté préfectoral du 25 juin 2021 portant prescriptions complémentaires relatives à la sécurité du barrage du plan d’eau de la commune de Lavaré. Communauté de communes de la Vallée de la Braye et de l’Anille. (format pdf - 316.6 ko - 06/07/2021)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement "Le Hameau Angélo" - commune d’Arnage. (format pdf - 465.9 ko - 30/06/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage d’irrigation - lieu-dit les Aulnaies - commune de Loir-en-Vallée. (format pdf - 202.8 ko - 17/06/2021)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement rue du Stade - commune de Neuville-sur-Sarthe (format pdf - 433.5 ko - 17/06/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage pour l’arrosage du terrain de football - lieu-dit "La Haute Ville" - commune de Bonnétable. (format pdf - 224.7 ko - 15/06/2021)
-  Dossier de déclaration concernant un forage - commune de Saint-Mars-de-Locquenay (format pdf - 434.6 ko - 11/06/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage d’irrigation - Hameau de la Chapelle-du-Chêne - commune de Vion. (format pdf - 211.5 ko - 10/06/2021)

Mai 2021

-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage - commune de BEAUFAY (format zip - 223.2 ko - 01/06/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la création du lotissement "Les Allées de l’Hallonnière" - commune de Rouillon. (format pdf - 244 ko - 01/06/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la création du lotissement "Le champ de la planche" - commune de Saint-Ouen-de-Mimbré (format pdf - 242.8 ko - 31/05/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la restauration de la continuité écologique et renaturation du cours d’eau Charmançon - lieu-dit "Les Doublets" - commune de VANCE. (format pdf - 372.9 ko - 26/05/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la restauration écologique des cours d’eau et milieux aquatiques - communes des bassins versants de l’Argance et du Guéroncin (format pdf - 231.8 ko - 11/05/2021)
-  Dossier de déclaration concernant le renforcement et le reprofilage de berges - commune de Savigné-l’Evêque (format pdf - 503.5 ko - 10/05/2021)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement Le Hameau Angelo - commune de Arnage (format pdf - 287 ko - 06/05/2021)
-  Récépissé de déclaration - création d’un forage sur la commune de FYE (format pdf - 170.4 ko - 18/08/2021)

Avril 2021

-  Dossier de déclaration concernant la création d’une nouvelle station d’épuration de 5 000 EH - commune de Parigné-l’Evêque (format pdf - 577.6 ko - 07/05/2021)
-  Dossier de déclaration concernant un forage - commune de Saint-Mars-de-Locquenay (format pdf - 903.6 ko - 04/05/2021)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement La Lande _ commune de Souillé (format pdf - 415.1 ko - 03/05/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage destiné à l’alimentation de l’élevage au lieu-dit "Le Chapitre" - commune de Congé-sur-Orne (format pdf - 808.1 ko - 30/04/2021)
-  Dossier de déclaration concernant des travaux d’enrochement sur le cours d’eau Carpentras - commune de Saint-Jean-de-la-Motte (format pdf - 267.3 ko - 29/04/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la restauration écologique des cours d’eau et milieux aquatiques - communes des bassins versants de Vègre aval et Deux-Fonts (format pdf - 244 ko - 22/04/2021)

Mars 2021

-  Dossier de déclaration concernant l’aménagement d’un barreau de liaison entre la RD 323 et la route des Landes et l’aménagement d’une voie verte entre le centre de Connerré et la gare de Beillé. (format pdf - 302.5 ko - 19/03/2021)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - construction d’une concession automobile DS CITROEN - Boulevard Pierre Lefaucheux - commune de LE MANS. (format pdf - 375.5 ko - 19/03/2021)

Février 2021

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement Les Prairies - commune de Changé. (format pdf - 351 ko - 24/02/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage pour l’irrigation lieu-dit "Hameau de l’Epinay" - commune de Sainte-Cérotte (format pdf - 304.4 ko - 04/02/2021)

Janvier 2021

-  Arrêté du 21 janvier 2021 portant modification de l’arrêté du 16 septembre 2016 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement - EARL LE MONT - lieu-dit "Villier" - commune de RAHAY (format pdf - 148 ko - 04/02/2021)
-  Arrêté préfectoral du 21 janvier 2021 qui annule et remplace l’arrêté du 4 septembre 2020 portant autorisation de prélèvements environnementale au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement - GAEC des Lys - lieu-dit "Coulongé" - commune de RAHAY (format pdf - 153.5 ko - 04/02/2021)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage pour l’irrigation lieu-dit "La Charbonnière" - commune de Tuffé Val de la Chéronne (format pdf - 250.5 ko - 02/02/2021)

Décembre 2020

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - quartier d’habitations "Les Epinettes" - commune de la Suze-sur-Sarthe. (format pdf - 421 ko - 15/12/2020)
-  Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant le rejet d’eaux pluviales - réhabilitation de logements rue Etoc Demazy - commune du Mans. (format pdf - 374.3 ko - 15/12/2020)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage - station de lavage - ZA du Mans Nord - commune de Saint-Saturnin (format pdf - 218.1 ko - 10/12/2020)

Novembre 2020

-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues des eaux usées - commune de La SUZE-sur-SARTHE (format pdf - 410.3 ko - 18/11/2020)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues des eaux usées - commune de DISSE-sous-le-LUDE (format pdf - 334.3 ko - 18/11/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le prélèvement dans une retenue d’eau collinaire en vue d’irrigation - lieudit La Petière - Commune de Mont-Saint-Jean (format pdf - 250.3 ko - 10/11/2020)

Octobre 2020

-  Dossier de déclaration concernant la mise en place d’un pont cadre - cours d’eau Les Ribaudières - Communes de Crannes-en-Champagne et Vallon-sur-Gée (format pdf - 274.9 ko - 10/11/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Etablissement pénitentiaire (SAS) - commune de Coulaines (format pdf - 348.9 ko - 10/11/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - ZAC de la Pointe 2 - commune de Sargé-lès-Le-Mans (format pdf - 339.2 ko - 09/11/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Zone d’activités de Bellevue 2 - commune de Marmers (format pdf - 265.1 ko - 09/11/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Ancien site Philips - Actisud - Commune du Mans (format pdf - 466.9 ko - 09/11/2020)
-  Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant le rejet d’eaux pluviales - création d’un parking La Petite Normandie - Commune de Saint-Saturnin (format pdf - 326.6 ko - 09/11/2020)
-  Arrêté préfectoral du 19 octobre 2020 concernant la création d’un plan d’eau - lieu-dit Trou - Commune de Le Luart (format pdf - 199.8 ko - 09/11/2020)

Septembre 2020

-  Dossier de déclaration concernant le transfert d’un forage d’irrigation - lieu-dit "Villier" - commune de Rahay (format pdf - 190.1 ko - 05/10/2020)
-  Dossier de déclaration concernant des travaux sur cours d’eau - lieu-dit Moulin du Fresne - commune de Beaumont-sur-Dème (format pdf - 334.5 ko - 30/09/2020)
-  Dossier de déclaration concernant la modernisation de la filière de traitement de l’unité de production d’eau potable de l’Epau - commune de Le Mans (format pdf - 454.4 ko - 30/09/2020)
-  Dossier de déclaration concernant des travaux d’hydrocurage de deux ouvrages de franchissement (OH1811 et 1892) - autoroute A11 - communes de Fay et Souligné-Flacé (format pdf - 365.6 ko - 23/09/2020)
-  Dossier de déclaration concernant les travaux complémentares à la DIG et du dossier d’autorisation validé par l’arrêté préfectoral du 01/12/2016 - commune de Souligné-sous-Ballon (format pdf - 348.4 ko - 23/09/2020)

Août 2020

-  Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant l’installation d’un pont cadre sur cours d’eau l’Orne Champenoise - lieu-dit la Bruyère - commune de Saint-Georges-du-Bois (format pdf - 291.7 ko - 25/08/2020)
-  Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant des travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau La Tortue - commune de Bouloire (format pdf - 370.3 ko - 25/08/2020)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’une réserve pour l’irrigation - lieu-dit "Les Villières" - commune de Rouessé-Vassé (format pdf - 257.1 ko - 11/08/2020)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de Bérus. (format pdf - 349.9 ko - 10/08/2020)

Juillet 2020

-  Dossier de déclaration concernant la restauration du lit mineur du Narais - lieu-dit la Rivière - commune de Challes (format pdf - 308.1 ko - 04/08/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le commencement des travaux sur cours d’eau La Morte Parence - Le Pré de la Roue et La Mahotière - commune de Savigné l’Evêque (format pdf - 282.1 ko - 04/08/2020)
-  Dossier de déclaration concernant un renforcement de berges sur cours d’eau "Le Valmer" - commune de La Ferté-Bernard (format pdf - 283.2 ko - 04/08/2020)

Juin 2020

-  Dossier de déclaration concernant l’augmentation d’un volume prélevé issu d’un forage destiné à l’irrigation de cultures lieu-dit "l’Aunay-Lubin" sur la commune de Savigné-sous-le-Lude. (format pdf - 188.7 ko - 21/07/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - création du lotissement Les Tertres II - commune de Savigné-l’Evêque (format pdf - 342 ko - 23/06/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Démolition et reconstruction d’un magasin La Maison FR - communes de Sablé-sur-Sarthe et Solesmes (format pdf - 352.3 ko - 23/06/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - station service et projet de location de boxes - commune de Saint-Pavace (format pdf - 404.2 ko - 23/06/2020)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage d’irrigation - lieu-dit de Courcy - c ommune de Champrond. (format pdf - 247.6 ko - 17/06/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - aménagement d’un local commercial - avenue du 14 juillet - commune de Mayet. (format pdf - 390.6 ko - 17/06/2020)
-  Dossier de déclaration concernant l’entretien des berges et douves - Abbaye de l’Epau - commune d’Yvré-l’Evêque (format pdf - 320 ko - 15/06/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le remplacement d’un busage dégradé sur une route communale par un pont cadre - lieu-dit Bas Boulay - commune de Tuffé Val de la Chéronne. (format pdf - 262.2 ko - 08/06/2020)

Mai 2020

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - quartier d’habitation Le Moiré - commune de Parigné l’Evêque. (format pdf - 255 ko - 08/06/2020)

Mars 2020

-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de ASSE LE RIBOUL (format pdf - 357.7 ko - 26/05/2020)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de PRUILLE L’EGUILLE (format pdf - 319.1 ko - 26/05/2020)
-  Arrêté Préfectoral du 13 Mars 2020 portant prescriptions spécifiques en application de l’article L.214-1 du code de l’environnement concernant le systèle d’assainissement de CONNERRE. (format pdf - 2.1 Mo - 26/05/2020)

Février 2020

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement privé l’Artenuère - commune de Crosmières. (format pdf - 319.5 ko - 11/03/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement domaine des Lilas - commune de Parigné-le-Polin (format pdf - 301.8 ko - 03/03/2020)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de BEAUMONT SUR SARTHE (format pdf - 330.6 ko - 26/02/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - construction d’un centre de cancérologie - commune de Le Mans (format pdf - 479.8 ko - 17/02/2020)

Janvier 2020

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - aménagement d’une zone artisanale "Le Gué II" - commune de Téloché (format pdf - 330.2 ko - 04/02/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Champ des Trois - commune de Conlie (format pdf - 292.6 ko - 04/02/2020)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - extension du groupe scolaire - commune de Pruillé-le-Chétif (format pdf - 304.5 ko - 04/02/2020)
-  Arrêté préfectoral du 30 janvier 2020 portant opposition à déclaration concernant l’exploitation d’un forage d’irrigation et la création d’une réserve de reprise - lieu-dit "Le Grand Sablon" - commune d’Allonnes. (format pdf - 205.5 ko - 04/02/2020)
-  Arrêté Préfectoral du 8 Janvier 2020 portant prescriptions spécifiques en application de l’ article L.214.1 du code de l’environnement concernant la station d’épuration des eaux usées de l’agglomération d’assainissement composée des communes de Saint Georges du Bois et d’Etival les le Mans (format pdf - 460.8 ko - 27/01/2020)
-  Arrêté Préfectoral du 22 Janvier 2020 portant prescriptions spécifiques en application de l’article L214-1 du code de l’environnement concernant le système d’assainissement collectif des eaux usées de l’agglomération de MONTVAL SUR LOIR (commune déléguée de MONTABON) (format pdf - 447.6 ko - 23/01/2020)
- 

Décembre 2019

-  Dossier de déclaration concernant le prélèvement et rejet des eaux de nappes alluviales consécutifs aux travaux de construction de la station d’épuration - commune de Fyé. (format pdf - 337 ko - 30/12/2019)

Novembre 2019

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Val de l’Orne - commune de SAINT-GEORGES-DU-BOIS. (format pdf - 337.2 ko - 10/12/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Espace des Clos Jolis - commune de Montval-sur-Loir. (format pdf - 307.1 ko - 04/12/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Longueraie - commune de COULANS-SUR-GEE. (format pdf - 309.7 ko - 04/12/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Domaine des Pins - commune de CHANGE. (format pdf - 293.9 ko - 04/12/2019)
-  dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune LE LUART (format pdf - 345.3 ko - 04/12/2019)
-  Dossier de déclaration concernant des travaux de lutte contre la propagation de l’espèce invasive et la mise en place d’abreuvoir - cours d’eau "L’Yre" - commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf (format pdf - 375.7 ko - 21/11/2019)
-  Dossier de déclaration concernant une demande de vidange de 3 plans d’eau - lieux-dits "Bel Aire et Montagneaux" - commune de Saint-Georges-le-Gaultier (format pdf - 291 ko - 21/11/2019)

Octobre 2019

-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage - établissement maraîcher - lieu-dit Le Pâtis - commune de Berfay (format pdf - 243.9 ko - 07/11/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - réaménagement du magasin LIDL - commune de Saint-Longis (format pdf - 295.8 ko - 07/11/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement communal "Franc Baron" - Mézière-sous-Ponthouin (format pdf - 307.2 ko - 07/11/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Timonière - commune de le Mans. (format pdf - 257.7 ko - 18/10/2019)
-  dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de FYE (format pdf - 253.8 ko - 15/10/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement les Vieux Métiers - commune de Cérans-Foulletourte. (format pdf - 305.5 ko - 10/10/2019)
-  Arrêté Préfectoral du 02 Octobre 2019 portant prescriptions spécifiques concernant la station d’épuration des eaux usées - Commune de SCEAUX SUR HUISNE (format pdf - 423.7 ko - 09/10/2019)
-  Arrêté Préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la station d’épuration des eaux usées - commune d’ARDENAY SUR MERIZE (format pdf - 393.8 ko - 03/10/2019)

Août 2019

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Aménagement d’une structure commerciale LIDL - rue Louis Bréguet - commune de Le Mans. (format pdf - 300.6 ko - 20/08/2019)
-  Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant des travaux de renforcement de berges sur cours d’eau "La Mandrelle" - déclaration - DIG - commune de La Chapelle-Saint-Rémy. (format pdf - 299.3 ko - 19/08/2019)
-  Dossier de déclaration concernant les travaux d’enrochement - cours d’eau La Vive Parence - Chemin de la Vieillerie - commune d’Yvré-L’Evêque. (format pdf - 283 ko - 12/08/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement l’Aiguillerie II - commune de Sainte-Jamme-sur-Sarthe. (format pdf - 349.2 ko - 12/08/2019)

Juillet 2019

-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de GESNES LE GANDELIN (format pdf - 350.5 ko - 06/08/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SAINTE JAMME SUR SARTHE (format pdf - 346.4 ko - 06/08/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TEILLE (format pdf - 310.3 ko - 05/08/2019)
-  dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TRANGE (format pdf - 313.6 ko - 05/08/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement les Fourneaux- commune de Laigné-en-Belin. (format pdf - 297.5 ko - 02/08/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de AVEZE (format pdf - 315.1 ko - 01/08/2019)
-  dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SAINT PIERRE DU LOROUER (format pdf - 293.8 ko - 01/08/2019)
-  dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de DISSAY SOUS COURCILLON (format pdf - 340.8 ko - 01/08/2019)
-  dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SOUVIGNE SUR SARTHE (format pdf - 315.1 ko - 01/08/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement rue Belle Bouche - commune de Assé-le-Riboul. (format pdf - 321.5 ko - 30/07/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées d’évaillé - commune de Val d’Etangson (format pdf - 333.1 ko - 30/07/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de VERNEIL LE CHETIF (format pdf - 312.2 ko - 25/07/2019)
-  dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TASSE (format pdf - 304 ko - 25/07/2019)
-  dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de FILLE SUR SARTHE (format pdf - 247.4 ko - 25/07/2019)
-  dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de THOIRE SUR DINAN (format pdf - 288.8 ko - 24/07/2019)
-  Arrêté préfectoral du 25 juin 2019 portant opposition à déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - EHPAD extension de la résidence "AMICIE" - commune de Montfort-le-Gesnois. (format pdf - 375.6 ko - 12/07/2019)
-  Courrier opposition tacite concernant la mise en séparatif du réseau de collecte de la rue de Verdun - commune de Sainte-Jamme. (format pdf - 66.1 ko - 10/07/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Fosse - commune de Cherré-Au. (format pdf - 327.9 ko - 10/07/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement privé la Roche - commune de Chemiré-le-Gaudin. (format pdf - 263.1 ko - 10/07/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement privé les Sapinières - commune du Grand Lucé. (format pdf - 290.2 ko - 10/07/2019)

Juin 2019

-  Dossier de déclaration concernant la modification du tracé du cours d’eau de Villeneuve - lieu-dit "Le Bordeau" - commune d’Yvré-l’Evêque. (format pdf - 282.5 ko - 05/07/2019)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage en substitution d’un forage existant - AEP F1 - commune de Bonnétable. (format pdf - 302.2 ko - 05/07/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’exploitation d’un forage d’irrigation - lieu-dit du Petit Tournay - commune de Bernay Neuvy-en-Champagne.. (format pdf - 307.2 ko - 13/06/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de NUILLE LE JALAIS (format pdf - 317.6 ko - 11/06/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’enrochement des berges - cours d’eau le Gandelin - parking des écoles - commune de Mayet. (format pdf - 285.2 ko - 06/06/2019)

Mai 2019

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement privé le Sorbier - commune de Pruillé-le-Chétif. (format pdf - 321.8 ko - 06/06/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement privé les Vallées 2 - commune de Aigné. (format pdf - 305.2 ko - 06/06/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - construction d’un bâtiment ZA - commune de Voivres-lès-Le Mans (format pdf - 273.4 ko - 27/05/2019)

Avril 2019

-  Arrêté préfectoral du 11 avril 2019 modifiant l’arrêté préfectoral du 14 janvier 2013 relatif aux prélèvements dans le cours d’eau "l’Erve" au lieu-dit "La Pilerie" - commune de Auvers-le-Hamon. (format pdf - 172.9 ko - 29/04/2019)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’une cale de mise à l’eau et d’un poste de pêche - cours d’eau l’Huisne - commune de Champagné. (format pdf - 276.6 ko - 26/04/2019)
-  Dossier de déclaration concernant la réalisaton d’un réseau de drainage - commune des Aulneaux. (format pdf - 285.2 ko - 23/04/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées LAIGNE EN BELIN - SAINT GERVAIS EN BELIN (format pdf - 339.4 ko - 15/04/2019)
-  Dossier de déclaration concernant des travaux de restauratiion de berges - rive droite du Loir - lieu-dit La Madeleine - commune de La Chartre-sur-le-Loir. (format pdf - 294.5 ko - 10/04/2019)
-  Dossier de déclaration concernant des travaux de restauratiion écologique cours d’eau Le Bourgeyère - commune de Crosmières. (format pdf - 317.5 ko - 10/04/2019)

Mars 2019

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement privé "L’Audionnière" - commune de Saint-Gervais-en-Belin. (format pdf - 218.4 ko - 28/03/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement communal "Le Clos" - commune de Bourg-le-Roi. (format pdf - 312.2 ko - 12/03/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -aménagement d’un parking et d’un atelier - ZA La Forêt - commune de Champagné. (format pdf - 292.9 ko - 05/03/2019)

Février 2019

-  Dossier de déclaration concernant des travaux sur cours d’eau La Vègre - lieu-dit Le Pont - commune de Poillé-sur-Vègre (format pdf - 289.3 ko - 05/03/2019)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage - lieu-dit La Rangottière - commune de Yvré-le-Polin. (format pdf - 409.8 ko - 05/03/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de MONTREUIL LE HENRI (format pdf - 295.4 ko - 26/02/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -Lotissement à usage d’habitation - commune de Saint-Georges-du-Bois. (format pdf - 306.9 ko - 19/02/2019)
-  Dossier de déclaration concernant la création de deux forages - AEP - Haut Buisson et Bois Clairs - commune de Cherré. (format pdf - 285 ko - 19/02/2019)
-  Dossier de déclaration concernant l’exploitation d’un forage d’irrigation - lieu-dit l’Epine - commune de Rouillon. (format pdf - 304.4 ko - 19/02/2019)

Janvier 2019

-  Dossier de déclaration concernant les travaux sur le plan d’eau communal et déplacement de la prise d’eau - commune de Parigné-l’Evêque (format pdf - 310.7 ko - 05/02/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -Lotissement "Le Clos des Guigniers" - commune de La Bazoge. (format pdf - 308.4 ko - 05/02/2019)
-  Arrêté préfectoral du 14 janvier 2019 concernant la création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit Grand Sablon - commune d’Allonnes. (format pdf - 263.2 ko - 04/02/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -Lotissement "Beau Soleil" - commune de Fillé. (format pdf - 318.8 ko - 30/01/2019)
-  Arrêté préfectoral du 7 janvier 2019 portant opposition à déclaration concernant l’exploitation d’un forage - lieu-dit La Bellangeraie - commune de Bazouges Cré-sur-Loir. (format pdf - 221.8 ko - 11/01/2019)

Décembre 2018

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -construction d’une salle de tennis de table - rue Garnier Pagès - commune du Mans (format pdf - 315.2 ko - 03/01/2019)
-  Remplacement d’ouvrages hydrauliques de franchissement du cours d’eau du Dinan - commune de Jupilles (format pdf - 273.7 ko - 03/01/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -Lotissement "Le Clos des Rosiers" - commune de Cormes (format pdf - 290.9 ko - 03/01/2019)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -Lotissement "Le Point d’Orne" - commune de Montbizot (format pdf - 305.4 ko - 21/12/2018)
-  Arrêté préfectoral du 4 décembre 2018 portant prescriptions spécifiques concernant l’exploitation d’un forage d’irrigation - lieu-dit "La Roierie" - commune de Louailles. (format pdf - 401.9 ko - 12/12/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SAINT OUEN DE MIMBRE (format pdf - 341.8 ko - 12/12/2018)

Novembre 2018

-  Arrêté portant Déclaration d’Intérêt Général et accord sur déclaration des travaux envisagés par le Syndicat Mixte des Communes riveraines de l’Huisne pour restaurer la continuité écologique sur l’Huisne au niveau du barrage de Villaines-la-Gonais. (format pdf - 578.7 ko - 05/12/2018)
-  Dossier de déclaration concernant la construction d’une station des eaux usées - commune de SAINT JEAN D’ASSE (format pdf - 377.3 ko - 29/11/2018)
-  Arrêté Préfectoral du 31 Octobre 2018 de mise en demeure relatif à l’assainissement collectif - commune de SAINT DENIS D’ORQUES (format pdf - 140.2 ko - 15/11/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de DOUCELLES (format pdf - 311.9 ko - 06/11/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues des stations d’épuration de MARIGNE ET LAILLE - commune de MARIGNE LAILLE (format pdf - 297.5 ko - 06/11/2018)

Octobre 2018

-  Dossier de déclaration concernant la réalisation d’une station des eaux usées - commune de PREVAL (format pdf - 383.4 ko - 30/10/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le renforcément de berges - cours d’eau la Vive Parence - commune de Savigné l’Evêque (format pdf - 306 ko - 26/10/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Construction d’un quartier d’habitat - avenue Rhin et Danube - commune de Le Mans. (format pdf - 348.6 ko - 24/10/2018)
-  Dossier de déclaration concernant la création de forage - station de lavage - commune de Connerré. (format pdf - 298.9 ko - 24/10/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Aménagement d’une parcelle commerciale - rue Thomas Edison - Commune de Le Mans. (format pdf - 363.6 ko - 23/10/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Quartier d’habitat Prévert - commune de Mulsanne. (format pdf - 349 ko - 23/10/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Construction de cellules artisanales - rue de la Foucaudière - commune du Mans. (format pdf - 376.5 ko - 15/10/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Aménagement "Ilôt Mission" - commune du Mans. (format pdf - 274.3 ko - 15/10/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Les Coteaux du Breuil - commune de Saint-Pavace. (format pdf - 338.1 ko - 09/10/2018)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage d’irrigation - lieu-dit de l’Epine - commune de Rouillon. (format pdf - 305 ko - 09/10/2018)

Septembre 2018

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Chanteleux - commune de Laigné en Belin. (format pdf - 403.4 ko - 09/10/2018)

Août 2018

-  Arrêté préfectoral du 28 Aout 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées : commune de LE BAILLEUL (format pdf - 300.1 ko - 12/09/2018)
-  Dossier de déclaration cocnernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de FATINES (format pdf - 362.9 ko - 10/09/2018)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage - Hameau de Pambourg - commune de Beaufay.. (format pdf - 312.7 ko - 22/08/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - création d’un parking pour poids lourds - commune de Saint-Longis. (format pdf - 251 ko - 21/08/2018)
-  Dossier de déclaration concernant les remplacements, repositionnements de buses et retrait de sédiments - commune de Beaufay. (format pdf - 285.4 ko - 16/08/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’implantation d’un bac à chaîne sur la rivière La Sarthe - réalisation d’un ponton en berge de la rive gauche - commune de Saint-Pavace et réalisation d’une cale de mise à l’eau en rive droite - commune de La Chapelle-Saint-Aubin. (format pdf - 291.9 ko - 16/08/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Champ Buisson - commune de Vion. (format pdf - 379.9 ko - 10/08/2018)

Juillet 2018

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Vigne- commune de Tennie. (format pdf - 348.2 ko - 09/08/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Aménagement d’un giratoire sur la VC 147 et la VC 23 - commune d’Allonnes. (format pdf - 340.9 ko - 26/07/2018)
-  Dossier de déclaration concernant des travaux d’enrochement sur le cours d’eau Le Valmer - commune de La Ferté-Bernard. (format pdf - 279.7 ko - 25/07/2018)
-  Dossier de déclaration concernant des travaux d’enrochement sur le cours d’eau La Chéronne - commune de Saint-Georges-du-Rosay.. (format pdf - 325.1 ko - 25/07/2018)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage pour les besoins des cultures maraichères - lieu-dit La Souche - commune de Malicore-sur-Sarthe. (format pdf - 335.9 ko - 25/07/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de COURTILLERS (format pdf - 349.8 ko - 19/07/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de CORMES (format pdf - 358.5 ko - 17/07/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de NEUVILLALAIS (format pdf - 350.3 ko - 17/07/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune d’AILLIERES BEAUVOIR (format pdf - 348.1 ko - 16/07/2018)
-  dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de PARIGNE l’EVEQUE (format pdf - 305.3 ko - 16/07/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune d’ASSE LE BOISNE (format pdf - 388.9 ko - 16/07/2018)

Juin 2018

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Coteau des Coutures 2 - commune de Précigné. (format pdf - 315 ko - 16/08/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SAINT PIERRE DE CHEVILLE (format pdf - 350.6 ko - 20/06/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Les Erables - commune de Fatines. (format pdf - 291.9 ko - 14/06/2018)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage pour les besoins en eau du centre équestre - commune de Savigné-sous-Le Lude. (format pdf - 320.9 ko - 08/06/2018)

Mai 2018

-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de BEILLE (format pdf - 309.5 ko - 28/05/2018)
-  Dossier de déclaration concernant la réhabilitation de la station des eaux usées - commune de FYE (format pdf - 290 ko - 28/05/2018)
-  Arrêté Préfectoral du 28 Mai 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de CRISSE (format pdf - 353.3 ko - 28/05/2018)
-  Arrêté Préfectoral du 28 Mai 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de MEZERAY (format pdf - 359 ko - 28/05/2018)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage d’irrigation - lieu-dit du Petit Bois de Vion - commune de Vion. (format pdf - 308.9 ko - 24/05/2018)
-  Dossier de déclaration concernant des travaux sur cours d’eau - remplacement d’ouvrages hydrauliques et franchissement des cours d’eau de Louzes et des Essarts - communes de Louzes et Aillières Beauvoir. (format pdf - 337.3 ko - 16/05/2018)
-  Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de REQUEIL (format pdf - 300.2 ko - 14/05/2018)
-  Arrêté Préfectoral du 02 Mai 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de MONTVAL SUR LOIR (format pdf - 471.9 ko - 02/05/2018)

Avril 2018

-  Arrêté Préfectoral du 23 Avril 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de LUCEAU (format pdf - 391.2 ko - 23/04/2018)
-  Arrêté Préfectoral du 19 Avril 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de LHOMME (format pdf - 401.6 ko - 19/04/2018)
-  Arrêté Préfectoral du 16 Avril 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de BOULOIRE (format pdf - 439.7 ko - 18/04/2018)
-  Dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le rejet d’eaux pluviales - Extension du site Loeuf - commune de La Bazoge. (format pdf - 296.1 ko - 11/04/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Implantation d’un magasin Aldi - commune de Montval-sur-Loir. (format pdf - 313.9 ko - 06/04/2018)

Mars 2018

-  Dossier de déclaration concernant des travaux de rétablissement de la continuité écologique (effacement d’un ouvrage et déplacement de la prise d’eau pour le plan d’eau) - commune de Saint-Georges-le-Gaultier. (format pdf - 410.7 ko - 24/04/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Aménagement du domaine de l’Epau - commune d’Yvré l’Evêque (format pdf - 350.6 ko - 11/04/2018)
-  Dossier de déclaration concernant la création d’un forage d’irrigation - lieu-dit "La Belle Etoile" - commune de Ruaudin. (format pdf - 289.2 ko - 06/04/2018)
-  Dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux de pompage dans nappe cours d’eau pour travaux d’urgence d’assainissement - commune de Bonnétable. (format pdf - 192.4 ko - 30/03/2018)
-  Arrêté préfectoral du 26 Mars 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de MAREIL SUR LOIR (format pdf - 354.2 ko - 27/03/2018)
-  Arrêté préfectoral du 26 Mars 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de DOMFRONT EN CHAMPAGNE (format pdf - 347.2 ko - 27/03/2018)
-  Arrêté préfectoral du 26 Mars 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de COULANS SUR GEE (format pdf - 346.9 ko - 27/03/2018)
-  Arrêté préfectoral du 26 Mars 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de BERNAY EN CHAMPAGNE (format pdf - 343.5 ko - 27/03/2018)
-  Dossier de déclaration concernant A11 - Travaux de désensablement d’une buse métallique - ouvrage de décharge de la Gée - commune de Maigné. (format pdf - 319.9 ko - 26/03/2018)

Février 2018

-  Dossier de déclaration concernant le rétablissement de la continuité écologique sur le cours d’eau l’Etangsort - lieu-dit "Petit Moulin" - commune de Tresson. (format pdf - 368.7 ko - 27/02/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - construction d’un bâtiment industriel - lieudit la Perrée- commune de SPAY. (format pdf - 334.8 ko - 09/02/2018)
-  Arrêté préfectoral du 05 Février 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - Commune de BOESSE LE SEC (format pdf - 349.6 ko - 06/02/2018)
-  Arrêté préfectoral du 05 Février 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de DISSAY SOUS COURCILLON (format pdf - 358.8 ko - 06/02/2018)
-  Arrêté préfectoral du 05 Février 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de CORMES (format pdf - 340.6 ko - 06/02/2018)

Janvier 2018

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - IME Val-du-Loir - commune de LA FLECHE. (format pdf - 145.3 ko - 01/02/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - ZA Les Terrasses de Challand II - commune de CONNERRE. (format pdf - 314.2 ko - 23/01/2018)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - centre commercial U-Express avenue du Mans - commune de LA BAZOGE. (format pdf - 304.3 ko - 23/01/2018)
-  Arrêté préfectoral du 22 Janvier 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de MAYET (format pdf - 385.8 ko - 22/01/2018)
-  Arrêté du 15 Janvier 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées (la Birette) - commune de MARIGNE LAILLE (format pdf - 351.7 ko - 15/01/2018)
-  Arrêté du 15 Janvier 2018 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de COURCEMONT (format pdf - 347.3 ko - 15/01/2018)

Décembre 2017

-  Dossier de déclaration concernant la création de deux sondages de reconnaissance pour la réalisation d’un foraged’eau pour l’irrigation - Hameau La Maison neuve et du Champ Cochin - commune de Cures (format pdf - 315.7 ko - 19/12/2017)
-  Dossier de déclaration concernant la restauration de la continuité écologique et hydromorphologique du cours d’eau le Brusson - commune de Soulitré. (format pdf - 336.5 ko - 15/12/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement "Résidence des Cytises" - commune de Saint-Rémy-du-Val. (format pdf - 288.6 ko - 12/12/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le réaménagement partiel du site et construction de deux bâtiments - Hôpital du Mans - Commune de Le Mans. (format pdf - 354.9 ko - 12/12/2017)

Novembre 2017

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement "Les Hauts de Saint Ouen" lieudit le Cormier - commune de LA MILESSE. (format pdf - 300.2 ko - 11/12/2017)
-  Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau "Longuève" - communes de Vernie. (format pdf - 276.6 ko - 04/12/2017)
-  Dossier de déclaration concernant des travaux de consolidation de berges par enrochement - lieux-dits Planchelle et Ile du Pré de l’Arche - commune de Chassillé. (format pdf - 273.4 ko - 04/12/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement "Le Clos Laricio" - commune de Ruaudin. (format pdf - 311.2 ko - 28/11/2017)
-  Arrêté du 22 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de MONTAILLE (format pdf - 341.4 ko - 22/11/2017)
-  Arrêté du 22 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées (Martinière) - commune de FLEE (format pdf - 336.2 ko - 22/11/2017)
-  Arrêté du 22 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées (bourg) - commune de FLEE (format pdf - 350.2 ko - 22/11/2017)
-  Arrêté du 21 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de MONTVAL SUR LOIR (format pdf - 357.7 ko - 21/11/2017)
-  Arrêté du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de LE LUART (format pdf - 339.8 ko - 17/11/2017)
-  Arrêté du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de MARIGNE LAILLE (format pdf - 350.6 ko - 17/11/2017)
-  Arrêté du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de LA CHAPELLE D’ALIGNE (format pdf - 352.6 ko - 17/11/2017)
-  Arrêté du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de BALLON SAINT MARS (format pdf - 351.8 ko - 17/11/2017)
-  Arrêté du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de VILLENEUVE EN PERSEIGNE (format pdf - 333.9 ko - 17/11/2017)
-  Arrêté du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de CHEMIRE LE GAUDIN (format pdf - 359.1 ko - 17/11/2017)
-  Arrêté du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de CHAHAIGNES (format pdf - 352.4 ko - 17/11/2017)
-  Arrêté préfectoral du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - Commune de LOUAILLES (format pdf - 344.5 ko - 17/11/2017)
-  Dossier de déclaration concernant la modification de profil du cours d’eau "L’Argance" - communes de Crosmières (72), La Chapelle d’aligné (72) et Durtal (49) (format pdf - 336.3 ko - 06/11/2017)

Octobre 2017

-  Dossier de déclaration concernant la créaton de deux sondages de reconnaissance - Hameaux "Du Petit Tournay" et "Du Tournay" - communes de Neuvy-en-Champagne et Cures. (format pdf - 304 ko - 06/11/2017)
-  Dossier de déclaration concernant la restauration d’un tronçon de berge de l’Huisne en amont du barrage de l’Epau - commune d’Yvré l’Evêque. (format pdf - 317.1 ko - 06/11/2017)
-  l’épandage des matières issues de dispositifs non collectif d’assainissement des eaux usées - commune de FYE (format pdf - 260.1 ko - 06/11/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - extension des locaux du lycée Bellevue - commune du Mans (format pdf - 263.8 ko - 20/10/2017)
-  Dossier de déclaration concernant la création de 5 cales de mises à l’eau et de dispositifs de franchissement d’ouvrages entre La Flèche et Le Lude. (format pdf - 350.1 ko - 12/10/2017)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de VIBRAYE (format pdf - 200.6 ko - 06/10/2017)
-  Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau "Vandoeuvre" - commune de Fay (format pdf - 273.1 ko - 06/10/2017)

Septembre 2017

-  Dossier de déclaration concernant le passage du réseau de chaleur en souille dans le lit de l’Huisne - commune du Mans. (format pdf - 264.9 ko - 28/09/2017)
-  Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau sur La Chéronne - commune de Tuffé Val-de-La-chéronne (format pdf - 343.3 ko - 27/09/2017)
-  l’arrêté préfectoral du 19 Septembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de GRANDCHAMPS (format pdf - 332.4 ko - 19/09/2017)
-  l’arrêté préfectoral du 19 Septembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de COULOMBIERS (format pdf - 327.9 ko - 19/09/2017)
-  l’arrêté préfectoral du 19 Septembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de NOGENT LE BERNARD (format pdf - 341.5 ko - 19/09/2017)
-  L’arrêté préfectoral du 30 Aout 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - commune de Beaumont Pied de Boeuf (format pdf - 356.4 ko - 08/09/2017)
-  l’arrêté préfectoral du 30 Août 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de NOGENT SUR LOIR (format pdf - 349 ko - 08/09/2017)
-  l’arrêté préfectoral du 30 Août 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune d’EVAILLE (format pdf - 365.7 ko - 08/09/2017)
-  l’arrêté préfectoral du 30 Août 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de MOULINS LE CARBONEL (format pdf - 339.4 ko - 08/09/2017)
-  l’arrêté préfectoral du 30 Août 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de JUIGNE SUR SARTHE (format pdf - 323 ko - 08/09/2017)

Août 2017

-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de MEZERAY (format pdf - 284 ko - 10/08/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Grand Cloteau - commune de La Bazoge (format pdf - 264.6 ko - 10/08/2017)
-  Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau L’Huisne - A 28 - commune d’Yvré l’Evêque (format pdf - 242.6 ko - 08/08/2017)

Juillet 2017

-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de MAROLLES LES SAINT CALAIS (format pdf - 305.4 ko - 13/07/2017)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SAINT VICTEUR (format pdf - 312.9 ko - 13/07/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement du Cormier - commune de la Quinte (format pdf - 301.8 ko - 11/07/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -création d’un bâtiment de production horticole - Lieu-dit Les Mardelles - commune d’Allonnes. (format pdf - 293 ko - 11/07/2017)
-  la construction d’une station des eaux usées - commune de BAZOUGES CRE SUR LOIR (format pdf - 382.7 ko - 10/07/2017)

Juin 2017

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - extension du collège Bercé - commune de Luceau. (format pdf - 307.2 ko - 03/07/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement - rue Lino Ventura - commune de Sablé-sur-Sarthe. (format pdf - 302.8 ko - 03/07/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - reconstruction du collège Jean Cocteau- commune de Coulaines. (format pdf - 300.1 ko - 08/06/2017)
-  L’arrêté préfectoral du 2 Juin 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - commune de COURGAINS (format pdf - 339.6 ko - 02/06/2017)
-  L’arrêté préfectoral du 2 Juin 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - commune de ASSE LE RIBOUL (format pdf - 351.1 ko - 02/06/2017)
-  L’arrêté préfectoral du 2 Juin 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - commune de MEZIERES SOUS LAVARDIN (format pdf - 340.9 ko - 02/06/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - reconstruction du collège Maroc Huchepie - commune du Mans. (format pdf - 264.6 ko - 02/06/2017)

Mai 2017

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement de "La Geslerie" - commune de Fillé-sur-Sarthe. (format pdf - 273.2 ko - 02/06/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - reconstruction du collège Jean Lefeuvre - commune d’Arnage. (format pdf - 292.3 ko - 02/06/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement "La Lande" - commune de Souillé (format pdf - 334.9 ko - 23/05/2017)

Avril 2017

-  Dossier de déclaration concernant un forage d’abreuvement - lieu-dit "La Fauvelière" - commune de Maigné. (format pdf - 288.4 ko - 15/11/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales consécutif à la construction d’un EHPAD sur la commune de Saint-Saturnin (format pdf - 326.9 ko - 05/05/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement "La Maison Neuve" - commune de Le Mans.. (format pdf - 353.6 ko - 20/04/2017)

Mars 2017

-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - collège Mauboussin - commune de Mamers. (format pdf - 310.5 ko - 04/04/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - reconstruction du collège de Noyen sur Sarthe - commune de Noyen sur Sarthe. (format pdf - 313.1 ko - 04/04/2017)
-  Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Maul 2 sur la commune de Saint-Saturnin (format pdf - 258.6 ko - 23/03/2017)

Février 2017

-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SOUGE LE GANELON (format pdf - 187.9 ko - 02/03/2017)
-  Dossier de déclaration concernant les travaux sur le cours d’eau "La Dême" - construction d’un mur de soutènement - commune de Beaumont-sur-Dême. (format pdf - 173.7 ko - 28/02/2017)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de PRECIGNE (format pdf - 183.3 ko - 21/02/2017)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune d’ECOMMOY (format pdf - 184.3 ko - 10/02/2017)

Janvier 2017

-  Rejet d’eaux pluviales - lotissement privé "Le Petit Gandelin"- sur la commune de Moncé en Belin (format pdf - 168.1 ko - 30/01/2017)
-  le rabattement de la nappe en phase de construction de la station des eaux usées - commune de TUFFE VAL DE LA CHERONNE (format pdf - 246.5 ko - 09/01/2017)
-  Rejet d’eaux pluviales - lotissement les Pommiers 1 et 2 - sur la commune de Villeneuve en Perseigne. (format pdf - 1 Mo - 06/01/2017)

Décembre 2016

-  Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau "Le Fessard" - route de de la Foliette - commune de Cérans Foulletourte (format pdf - 140 ko - 23/12/2016)
-  Rejet d’eaux pluviales des aires de services de Villaines la Gonais et de la Ferté Bernard - A11 - commune de Villaines la Gonais (format pdf - 188.1 ko - 12/12/2016)
- 
-  Dossier de déclaration concernant la modification de profil du cours d’eau "l’Orne Saosnoise" pour l’aménagement d’une cale de mise à l’eau - commune de Ballon-Saint-Mars. (format pdf - 214.5 ko - 08/12/2016)

Novembre 2016

-  Dossier de déclaraton concernant la création d’un forage- lieu-dit Les Vallées - commune de Bernay en Champagne. (format pdf - 196.7 ko - 25/11/2016)
-  Prélèvements à partir d’un forage - lieu-dit "L’Aunay Lubin" - commune de Savigné sous Le Lude (format pdf - 185 ko - 22/11/2016)
-  Prélèvements à partir d’un forage pour l’irrigation des cultures maraichères - lieu-dit "Les Rosiers" - commune de La Flèche (format pdf - 183.7 ko - 18/11/2016)
-  Rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Champ de la Grange - commune de duneau (format pdf - 199.5 ko - 18/11/2016)
-  Rejet d’eaux pluviales pour l’aménagement de la zone d’activité "Les Séguinières 2" - commune de Sablé sur Sarthe (format pdf - 2.3 Mo - 18/11/2016)
-  Rabattement de la nappe consécutif à la construction de la station des eaux usées - commune de Beaufay (format pdf - 196.5 ko - 09/11/2016)
-  Dossier de déclaraton concernant la création d’un forage destiné à l’abreuvement du cheptel bovins et le nettoyage des bâtiments - commune de POILLE-sur-VEGRE (format pdf - 170.3 ko - 07/11/2016)
-  Dossier de déclaraton pour l’entretien du cours d’eau "La Sarthe" - Le Port - commune de LE MANS (format pdf - 1.4 Mo - 07/11/2016)

Octobre 2016

-  Rejet d’eaux pluviales - lotissement communnal le Lavoir - commune de CHERREAU (format pdf - 180.9 ko - 04/11/2016)
-  Rejet d’eaux pluviales - lotissement La Gaillardière 2 - commune de La Flèche (format pdf - 2.2 Mo - 17/10/2016)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de DANGEUL (format pdf - 192.6 ko - 13/10/2016)

Septembre 2016

-  Rejet d’eaux pluviales - lotissement les Prés de la Perrière sur la commune de Savigné l’Evêque (format pdf - 190.6 ko - 07/10/2016)
-  Rejet d’eaux pluviales - aménagement d’une zone d’activité - commune de Poillé sur Vègre. (format pdf - 174.6 ko - 04/10/2016)
-  l’épandange des boues de la station des eaux usées - commune de SOULIGNE FLACE (format pdf - 153.7 ko - 04/10/2016)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de CHAUFOUR NOTRE DAME (format pdf - 184.9 ko - 04/10/2016)
-  Rejet d’eaux pluviales - lotissement la Boulaie sur la commune d’Ecommoy (format pdf - 140.1 ko - 28/09/2016)
-  Rejet d’eaux pluviales - lotissement le Béguinage sur la commune de Luceau. (format pdf - 1.8 Mo - 28/09/2016)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de CHAMPAGNE (format pdf - 152.9 ko - 28/09/2016)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de ROUPERROUX LE COQUET (format pdf - 152.7 ko - 27/09/2016)
-  l’épandage des matières issues de dispositifs non collectifs d’assainissement des eaux usées - EARL LANGLAIS BARBIER commune de NEUVY EN CHAMPAGNE (format pdf - 179.2 ko - 26/09/2016)
-  Modification de profil de cours d’eau "Fontaine Saint Pierre" - commune de Requeil (format pdf - 132.6 ko - 23/09/2016)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de VION (format pdf - 154.7 ko - 21/09/2016)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de LA BRUERE SUR LOIR (format pdf - 149.9 ko - 21/09/2016)
-  Forages aux lieux-dits "Gué Richard" et "Les Grandes Védières" sur la commune de Conflans sur Anille. (format pdf - 700.6 ko - 19/09/2016)
-  Forage au lieu-dit "Niauche" sur la commune de Valennes. (format pdf - 696.6 ko - 19/09/2016)
-  Forage au lieu-dit "Boissière" sur la commune de Valennes. (format pdf - 869.2 ko - 19/09/2016)
-  Forage au lieu-dit "Les Challonges" sur la commune de Vibraye. (format pdf - 858.9 ko - 19/09/2016)
-  Forage et puits aux lieux-dits "Beurreroux" et "Cardun" sur la commune de Vibraye. (format pdf - 887.4 ko - 19/09/2016)
-  Forage au lieu-dit "Villier" sur la commune de Rahay. (format pdf - 886.1 ko - 19/09/2016)
-  Forage au lieu-dit "La Cocheterie" sur la commune de Rahay. (format pdf - 858.8 ko - 19/09/2016)
-  Forage au lieu-dit "Coulongé" sur la commune de Rahay. (format pdf - 868.2 ko - 19/09/2016)
-  Forages aux lieux-dits "Montfreslon" et "La Grande Buaslerie" sur la commune de Conflans sur Anille. (format pdf - 899 ko - 19/09/2016)
-  le rabattement de la nappe en phase de construction de la station d’épuration - commune de PARCE SUR SARTHE (format pdf - 204.4 ko - 14/09/2016)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune d’AVESSE (format pdf - 151.1 ko - 14/09/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau - "La Mare" Lieudit Saint Sauveur - commune de Lucé sous Ballon (format pdf - 2.1 Mo - 12/09/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le rétablissement de la continuité écologique - restauration du lit mineur du cours d’eau Le Roullée - commune de Mont Saint Jean. (format pdf - 150.5 ko - 13/09/2016)

Août 2016

-  Rejet d’eau pluviales - lotissement La Mardrelle - Commune Sillé le Guillaume (format pdf - 1.9 Mo - 16/08/2016)
-  Modification de profil de cours d’eau "le Roule-Crottes" - Virage Porsche - commune du Mans (format pdf - 406.8 ko - 16/08/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la restauration des perrés quai Amiral Lalande et Square des Tanneries sur la commune du Mans (format pdf - 3.1 Mo - 19/08/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau "La Sarthe" sur la commune de Parcé sur Sarthe (format pdf - 1.6 Mo - 19/08/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau - Forêt domaniale de Sille - communes de Mont Saint Jean et Crissé (format pdf - 149.6 ko - 12/09/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau - Forêt domaniale de Sille - communes de Montreuil le chétif et Pezé le Robert (format pdf - 172.7 ko - 12/09/2016)

Juillet 2016

-  la réalisation de deux nouveaux systèmes de traitement des eaux usées pour les aires de services La Ferte Bernard et Villaines la Gonais - Autoroute A11 - Commune de Villaines La Gonais (format pdf - 230 ko - 28/07/2016)
-  Exploitation d’un forage pour l’arrosage des vergers commune de Villaines sous Malicorne (format pdf - 1.8 Mo - 22/07/2016)
-  Création d’un forage pour les besoins de l’irrigation des cultures et l’élevage de porcs au lieu-dit "Le Champ Bernay" commune de Neuvy en Champagne (format pdf - 198.2 ko - 22/07/2016)
-  Modification de profil de cours d’eau "Le Loudon" communes de Parigné l’Evêque et Saint Mars la Brière (format pdf - 1.5 Mo - 22/07/2016)
-  La modification de profil de cours d’eau "le coëlon" - VC n° 104 - commune de Beaufay (format pdf - 170.1 ko - 22/07/2016)
-  le rejet d’eaux pluviales relatif à la construction d’une nouvelle gendarmerie - commune de BALLON - ST MARS (format pdf - 201.3 ko - 20/07/2016)

Juin 2016

-  Récéopissé de déclaration concernant des prélèvements à partir d’un forage et extension d’une réserve d’eau lieu dit Bois de Saint André - commune de TASSE et de NOYEN SUR SARTHE (format pdf - 189.1 ko - 21/06/2016)

Mai 2016

-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de COURCEBOEUF (format pdf - 208.1 ko - 25/05/2016)
-  La réalisation d’un nouveau dispositif d’assainissement autonome sur l’aire de Service de Sargé les le Mans Autoroute A 11 - Sens 2 - commune de Sargé les le Mans (format pdf - 221.6 ko - 19/05/2016)
-  La réalisation d’un nouveau dispositif d’assainissement autonome sur l’aire de Service Sargé les le Mans Autoroute A11 - Sens 1 - commune de SARGE LES LE MANS (format pdf - 221.3 ko - 19/05/2016)
-  L’épandage des boues de la station d’épuration - commune de LUCHE PRINGE (format pdf - 197.7 ko - 17/05/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l’exploitation d’un forage pour l’irrigation - Hameau de La Poidevinière - commune de Savigné sous Le Lude. (format pdf - 169.8 ko - 24/05/2016)
-  Récepissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau les Aunays sur la commune d’Arnage. (format pdf - 125.2 ko - 02/06/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil du cours d’eau Le Gruau - Pont de La Touche - commune d’Aubigné Racan (format pdf - 1.3 Mo - 08/06/2016)

Avril 2016

-  l’épandage des boues de la station d’épuration La Chauvinière LE MANS METROPOLE sur 123 communes du département de la Sarthe (format pdf - 586.7 ko - 12/04/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le rétablissement de la continuité écologique - remise en eau du talweg du cours d’eau Le Roullée - commune de Mont Saint Jean. (format pdf - 215.6 ko - 13/04/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau "La Corbinette" sur la commune de Villaines-sous-Malicorne. (format pdf - 216.2 ko - 22/04/2016)
-  Arrêté préfectoral du 5 avril 2016 portant opposition à déclaration au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant la réalisation d’un forage pour le maintien en eau du plan d’eau communal de Parigné l’Evêque. (format pdf - 722 ko - 25/04/2016)
-  Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 portant prescriptions spécifiques concernant la création d’un forage pour l’irrigation de cultures maraichères - lieudit "Les Rosiers" sur la commune de La Flèche. (format pdf - 1.8 Mo - 28/04/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la création d’un forage pour l’irrigation des cultures et l’abreuvage de bovins - hameau du Gravier - commune de Sablé-sur-Sarthe (format pdf - 1.6 Mo - 03/05/2016)

Mars 2016

-  l’épandage des boues de la STEU de la Ville de LA FLECHE (format pdf - 201.8 ko - 06/04/2016)
- 
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement Le Pavillon - commune de SAINT REMY DE SILLE (format pdf - 92 ko - 23/03/2016)
-  L’épandage des boues de la STEU Hameau de cotnres - commune de SAINT COSME EN VAIRAIS (format doc - 24 ko - 23/03/2016)
-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement Le Jardin du Plessis - commune de CHAUFOUR NOTRE DAME (format pdf - 185.1 ko - 15/03/2016)
-  Le rejet d’eaux pluviales consécutif à la construction d’un nouveau siège du Crédit Régionale du Crédit Agricole - LE MANS (format pdf - 158.2 ko - 15/03/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaraton donnant accord pour commencement des travaux concernant l’A 11 - La modification de profil du cours d’eau Le Gradon - commune de Cormes. (format pdf - 311.7 ko - 04/03/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaraton donnant accord pour commencement des travaux concernant la modification de profil du cours d’eau Le Merdereau - A 11 - communes de Fatines et Yvré l’Evèque. (format pdf - 261.7 ko - 04/03/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la création d’un forage destiné à l’irrigation des cultures - "La Châtaigneraie" - commune de Saint Mars de Locquenay. (format pdf - 155.3 ko - 15/03/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la consolidation de berges sur la rivière l’Huisne - commune de La Ferté Bernard. (format pdf - 233.2 ko - 15/03/2016)
-  récépissé de dépôt de déclaration concernant l’exploitation d’un forage - lieu-dit "La Rochelle" - commune d’Avessé. (format pdf - 171 ko - 15/03/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l’installation de deux piézomètres sur les communes de Savigné sous Le Lude et Vaas. (format pdf - 157.8 ko - 31/03/2016)

Février 2016

-  Le rejet d’eaux pluviales consécutif à la construction de la Résidence "Serge et Andrée LE GROU" - commune de ROUEZ EN CHAMPAGNE (format pdf - 209.2 ko - 24/02/2016)
-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la création de 2 forages pour l’irrigation des cultures - Hameau des Cosnardières - commune de Neuvy en Champagne. (format pdf - 178.5 ko - 15/02/2016)

Janvier 2016

-  Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la modification de profil de cours d’eau. Construction d’une passerelle flottante sur Le Loir au lieu-dit "La Bruère" sur la commune de La Flèche. (format pdf - 167.1 ko - 05/02/2016)
-  Arrêté préfectoral du 11 janvier 2016 portant prescriptions spécifiques concernant la création d’un forage - lieudit "La Renardière" sur la commune de Monhoudou. (format pdf - 147.3 ko - 04/02/2016)
-  arrêté préfectoral du 25 Janvier 2016 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative lotissement "Le Béguinage du Rocher" commune de SAVIGNE l’EVEQUE (format pdf - 80.2 ko - 03/02/2016)
-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement Les Genets - commune de PARIGNE L’EVEQUE (format pdf - 160.6 ko - 26/01/2016)

Décembre 2015

-  La création d’un bassin de rétention des eaux pluviales - Rue Geneviève Hobeay - commune de FYE (format pdf - 191.7 ko - 04/01/2016)
-  Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Guerinière - 72220 ECOMMOY (format pdf - 188.1 ko - 04/01/2016)
-  Recepisse déclaration pour la création d’un forage pour les besoins en eau d’une station de lavage de véhicules - Commune de Savigné l’Evêque (format pdf - 1.6 Mo - 08/12/2015)

Novembre 2015

-  Recepisse déclaration pour la création d’un forage destiné à l’irrigation - lieudit "Les Grandes Picorières" - Commune de Fontenay sur Vègre (format pdf - 1.6 Mo - 04/12/2015)
-  Recepisse déclaration pour l’exploitation d’un forage - Moulin du Ponceau - Commune de Vaas (format pdf - 175.7 ko - 04/12/2015)
-  Récépissé Prélèvement d’eau dans la Braye pour irrigation de cultures au lieudit Le Gué de Launay - Commune de Vibraye (format pdf - 185.7 ko - 30/11/2015)
-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement les Châtaigniers - commune de MULSANNE (format pdf - 131 ko - 25/11/2015)
-  Arrêté d’opposition à déclaration du 17 novembre 2015 concernant la création d’un forage lieudit "la Renardiere" - Commune de Monhoudou (format pdf - 720.4 ko - 24/11/2015)
-  La réalisation d’une station des eaux usées - commune de BEAUFAY (format pdf - 229.1 ko - 20/11/2015)
-  Le rejet d’eaux pluviales consécutif à la réalisation d’un ensemble commercial - rue Louis Delage - commune de LA CHAPELLE SAINT AUBIN (format pdf - 189.1 ko - 20/11/2015)
-  Arrêté d’opposition du 21 octobre 2015 concernant l’agrandissement d’une pisciculture - lieudit Le Grand Aulnay - Commune de Le Luart (format pdf - 88.3 ko - 10/11/2015)
-  Arrêté du 23 octobre 2015 portant prescriptions spécifiques à déclaration relatif à la création d’un forage - lieudit La Poidevinière - Commune de Savigné sour le Lude (format pdf - 1.1 Mo - 10/11/2015)
-  la modification de profil de cours d’eau - Le courbry - RD 36 - communes de PREVAL et LA FERTE BERNARD (format pdf - 205.9 ko - 06/11/2015)

Octobre 2015

-  La création d’un forage d’eau potable -parcelle B6 n° 1507 sur la commune de Mont Saint Jean (format pdf - 129 ko - 23/10/2015)

Septembre 2015

-  l’arrêté d’opposition à déclaration concernant la création d’un forage pour la production de gazon en plaques et l’abreuvement d’un élevage bovins et avicole - lieu-dit Bois Gouffier - commune de Joué en Charnie (format pdf - 753.9 ko - 19/10/2015)
-  La modification de profil du cours d’eau "Le Loudon" sur les communes de Parigné l’Evêque et Saint Mars la Brière (format pdf - 162.9 ko - 06/10/2015)
-  La modification de profil du cours d’eau "Le Coëlon" commune de Beufaufay (format pdf - 1.7 Mo - 05/10/2015)
-  L’épandage des boues de la station des eaux usées située sur la commune d’ETIVAL LES LE MANS (format pdf - 159.4 ko - 28/09/2015)
-  Le rejet d’eaux pluviales - zac de la Bussonnière - commune d’ALLONNES (format pdf - 145.6 ko - 23/09/2015)
-  la réalisation d’une station d’épuration du Hameau de Contres - commune de SAINT COSME EN VAIRAIS (format pdf - 228.7 ko - 22/09/2015)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune d’AUBIGNE RACAN (format pdf - 152.8 ko - 18/09/2015)
-  la réalisation d’une station d’épuration consécutif au projet d’aménagement de l’aire de service de l’A 81 - sens le Le Mans La Gravelle - commune de SAINT DENIS D’ORQUES (format pdf - 212.4 ko - 10/09/2015)

Aout 2015

-  La consolidation de berges sur la rivière l’Huisne - RD 99 sur les communes de Saint Martin des Monts et Villaines la Gonais (format pdf - 173.6 ko - 20/08/2015)
-  La modification de profil de cours d’eau "La Gandelée" - RD 27 sur la commune de Nouans (format pdf - 171.1 ko - 20/08/2015)
-  La modification de profil du cours d’eau "Le Monnet" - lieudit le domé - commune de Saint Pavace (format pdf - 189.3 ko - 14/08/2015)
-  La modification de profil du cours d’eau l’Utrel sur la commune de Neufchatel en Saosnois (format pdf - 1.4 Mo - 13/08/2015)
-  La modification de profil du cours d’eau la Létrie - commune de Villaines la Carelle (format pdf - 1.5 Mo - 13/08/2015)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées de la commune de Louvigny (format pdf - 191.8 ko - 13/08/2015)
-  le rejet d’eaux pluviales consécutif à l’aménagement d’une zone d’actvitié de la cdc Loué-Brulon-Noyen - Commune de LOUE (format pdf - 179.8 ko - 06/08/2015)

Juillet 2015

-  La création d’un forage F4 pour l’alimentation en eau potable - lieudit La Fribaudière - commune de Ligron (format pdf - 136.3 ko - 27/07/2015)
-  La modification de profil de cours d’eau "le Fessard" lieu dit chemin de Teufeu - commune de Cerans Foulletourte (format pdf - 1.5 Mo - 17/07/2015)
-  La modification de profil du cours d’eau "Les Tannières" - commune de Saint Aubin des Coudrais (format pdf - 169 ko - 10/07/2015)
-  la mise en conformité pour l’instalation de transport de gaz - Franchissement de trois cours d’eau - communes de Bessé sur Braye - Mareil sur Loir et Meurcé (format pdf - 161.2 ko - 10/07/2015)

Juin 2015

-  la modification de profil du cours d’eau Le Troncheau sur les communes de ROUENZ EN CHAMPAGNE et PARENNES_ (format pdf - 172.7 ko - 03/07/2015)
-  travaux de consolidation de berges sur le cours d’eau la Vègre - commune de BERNAY EN CHAMPAGNE (format pdf - 177.1 ko - 24/06/2015)
-  la réalisation d’une station des eaux usées - commune de SAINT JEAN D’ASSE (format pdf - 217.8 ko - 23/06/2015)
-  la modification de profil de cours d’eau - lieudit l’Oizie - commune de CHAUFOUR NOTRE DAME (format pdf - 174.6 ko - 22/06/2015)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TUFFE (format pdf - 162.5 ko - 15/06/2015)
-  Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement le Mesnil - commune de SOULIGNE SOUS BALLON (format pdf - 183.5 ko - 15/06/2015)
-  Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement le Lavoir - commune SAINT REMY DE SILLE (format pdf - 230.8 ko - 15/06/2015)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Champ long - commune de SOUILLE (format pdf - 176.1 ko - 08/06/2015)
-  Les prélèvements à partir d’un forage pour l’irrgation des cultures - lieux-dits La Bouchetière et Pinconnet sur la commune de Thorigné sur Dué (format pdf - 173.3 ko - 01/06/2015)

Mai 2015

-  La modification de profil de cours d’eau "Le Rhonne" commune de Moncé en Belin (format pdf - 172.2 ko - 28/05/2015)
-  la création d’un forage d’exploitation d’eau pour l’arrosage des vergers - lieudit La Galoisière - commune de Villaines sous Malicorne (format pdf - 165.4 ko - 19/05/2015)
-  La création de forage pour les besoins de l’irrigation des cultures - commune de vibraye (format pdf - 161.8 ko - 19/05/2015)
-  La création d’un forage de reconnaissance sur la commune de Mont Saint Jean (format pdf - 170.1 ko - 18/05/2015)

Avril 2015

-  travaux de drainage - commune de AUVERS LE HAMON (format pdf - 1022.4 ko - 27/04/2015)
-  Travaux de drainage - commune de LA_QUINTE (format pdf - 94.5 ko - 27/04/2015)
-  Travaux de drainange - commune de CHAUFOUR NOTRE DAME (format pdf - 1 Mo - 27/04/2015)
- 
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-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SPAY (format pdf - 209.7 ko - 27/04/2015)
-  la décision de non opposition à déclaration concernant la réalisation de 16 mares de compensation sur 13 sites dans la cadre de la ligne à grande vitesse Bretagne - Pays de la Loire sur le bassin versant de la Sarthe Aval (format pdf - 544.6 ko - 24/04/2015)
- 
-  la construction d’une nouvelle station d’épuration - commune de TUFFE (format pdf - 228 ko - 21/04/2015)
-  la construction d’une station des eaux usées - commune de PARENNES (format pdf - 196.5 ko - 15/04/2015)
- 

Mars 2015

-  la création d’un forage pour l’arrosage de gazon à rouler et l’abreuvement d’un élevage bovins et avicole - lieudit Bois Gouffier - commune de Joué en Charnie (format pdf - 186.2 ko - 14/04/2015)
-  La décision de non opposition à déclaration concernant la réalisation de 7 mares de compensation sur 6 sites et le reprofilage des berges du ruisseau "le Gué des Bondes" sur un site dans le cadre la LGV Bretagne - Pays de la loire sur le bassin versant de l’Huisne (format pdf - 2.2 Mo - 13/04/2015)
-  le rejet d’eaux pluviales relatif au doublement de la RD 313 - rocade du Mans entre Coulaines et la RD 301 (format pdf - 188.4 ko - 26/03/2015)
-  L’exploitation d’un forage pour l’irrigation des cultures - lieudit près des Foutières - commune de Nuillé le Jalais (format pdf - 170.7 ko - 26/03/2015)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de FILLE SUR SARTHE_ (format pdf - 191.4 ko - 25/03/2015)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Champ du Grouas 2 - commune de CHERRE (format pdf - 150.9 ko - 25/03/2015)
-  le rejet d’eaux pluviales - zone artisanale Le Pressoir - commune de SAINT CALAIS (format pdf - 144 ko - 25/03/2015)
-  le prélèvement et rejet des eaux de nappe alluviale dans le cadre des travaux de la construction de la station des eaux usées - commune de CHALLES (format pdf - 194.2 ko - 24/03/2015)
-  l’arrêté préfectoral n° 2015079-0002 du 20 mars 2015 portant opposition à déclaration pour l’agrandissement d’un plan d’eau au lieudit La Frête - commune de Rouez en Champagne (format pdf - 120.5 ko - 24/03/2015)
-  Arrêté préfectoral n° 2015058-003 du 27 février 2015 portant opposition à déclaration d’un forage destiné à l’irrigation de vergers au lieudit La Galoisière - commune de Villaines sous Malicorne (format pdf - 122.2 ko - 24/03/2015)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TENNIE (format pdf - 192.8 ko - 23/03/2015)

Février 2015

-  La modification de profil de cours d’eau par l’implantation d’un bac à chaîne sur la sarthe - communes de Saint Léonard des Bois et Saint Pierre des Nids (format pdf - 185.6 ko - 27/02/2015)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement communal l’Epine - commune de THORIGNE SUR DUE (format pdf - 135.6 ko - 18/02/2015)
-  le rejet d’eaux pluviales - zone d’activité chemin aux boeufs - commune LE MANS (format pdf - 168.8 ko - 09/02/2015)
-  La modification de profil du cours d’eau le Gasseau - commune de Saint Léonard des Bois (format pdf - 175.5 ko - 19/02/2015)

Janvier 2015

-  La création d’un forge destiné à l’irrigation - lieu-dit L’Aunay-Lubin - commune de Savigné sous le Lude (format pdf - 204.9 ko - 19/01/2015)
-  travaux de drainage sur la commune de POILLE SUR VEGRE (format pdf - 93.5 ko - 15/01/2015)
-  travaux de drainage sur la commune de POILLE SUR VEGRE (format pdf - 97.1 ko - 15/01/2015)
-  travaux de drainage sutr la commune de POILLE SUR VEGRE (format pdf - 1009.8 ko - 15/01/2015)
-  travaux de drainage sur la commune de CRANNES EN CHAMPAGNE (format pdf - 1 Mo - 15/01/2015)
-  travaux de drainage sur la commune de CRANNES EN CHAMPAGNE_ (format pdf - 984.5 ko - 15/01/2015)
-  travaux de drainage sur les communes de COULANS SUR GEE et SOULIGNE FLACE (format pdf - 1 Mo - 15/01/2015)
-  travaux de drainage sur les communes d’AUVERS LE HAMON et JUIGNE SUR SARTHE (format pdf - 111.7 ko - 15/01/2015)
-  travaux de drainage sur la commune de AUVERS LE HAMON (format pdf - 1020.8 ko - 15/01/2015)
-  Le rejet d’eaux pluviales consécutif à l’aménagement d’un Porsche Expérience Center sur le circuit de la Maison Blanche - ville de LE MANS (format pdf - 202.8 ko - 14/01/2015)
-  La création d’un forage destiné à l’irrigation de cultures - lieudit La Mouchemélière sur la commune de Chevillé (format pdf - 196.5 ko - 12/01/2015)

Décembre 2014

-  le rejet d’eaux pluviales consécutif à la construction d’une jardinerie - commune de SAINT PAVACE (format pdf - 200.4 ko - 09/12/2014)
-  Les prélèvements à partir d’un forage destiné à l’irrigation de cultures céréalières et plantes fourragères - lieu-dit Les Grands Vaux sur la commune de la Chapelle Saint Rémy (format pdf - 170.5 ko - 08/12/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement de la Groie - commune de LA GUIERCHE (format pdf - 196.8 ko - 08/12/2014)

Novembre 2014

-  Restauration de berges par technique végétale sur la rivière "Le Fessard" commune de Oizé (format pdf - 157.6 ko - 08/12/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Beauchêne - commune de GUECELARD (format pdf - 170.8 ko - 03/12/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - zone d’activité des Noës - commune de SPAY (format pdf - 185.2 ko - 27/11/2014)
-  la création d’un forage destiné à l’irrigation - lieudit Les Foutières - commune de Nuillé le Jalais (format pdf - 186.2 ko - 18/11/2014)
-  le rejet d’eaux pluvilaes - lotissement le Chêne Galon - commune de SCEAUX SUR HUISNE (format pdf - 136.5 ko - 13/11/2014)

Octobre 2014

-  L’élargissement d’un pont existant sur l’aval du chemin rural N°44 - commune de MARIGNE LAILLE (format pdf - 163.2 ko - 03/11/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - ecoquartier des Tertres - commune de SAVIGNE L’EVEQUE (format pdf - 167.5 ko - 03/11/2014)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - Commune de CHANTENAY VILLEDIEU (format pdf - 208.3 ko - 16/10/2014)
-  La création d’un forage pour l’abreuvement d’un élevage de vaches laitières et le nettoyage des bâtiments sur la commune d’Auvers le Hamon (format pdf - 40.9 ko - 14/10/2014)
-  réalisation d’ouvrages sur le ruisseau le Rosay - commune de Saint Aubin des Coudrais (format pdf - 187 ko - 17/10/2014)

Septembre 2014

-  rejet d’eaux pluviales - construction hôpital local - commune de Beaumont Sur Sarthe (format pdf - 187.3 ko - 04/09/2014)
-  Mise en place de piézomètres - commune de CHASSE et MOULINS LE CARBONNEL (format pdf - 178.1 ko - 04/09/2014)
-  Rejet d’eaux pluviales - Lotissement La maison neuve - commune du Mans (format pdf - 169.9 ko - 04/09/2014)

Août 2014

-  Realisation de 3 piézomètres de contrôle - Commune LE CHEVAIN (format pdf - 624.2 ko - 26/08/2014)
-  La création d’une cale de mise à l’eau sur l’Huisne - Commune d’YVRE L’EVEQUE (format pdf - 146.2 ko - 13/08/2014)
-  la réalisation d’une station de traitement des eaux usées - commune de VILLAINES SOUS MALICORNE (format pdf - 229.3 ko - 08/08/2014)
-  l’exploitation d’un forage d’exploitation - Lieu dit La Milandrière - Commune de CONNERRE (format pdf - 149.6 ko - 04/08/2014)

Juillet 2014

-  Déclaration d’existence avec porter à connaissance d’une modfication non substantielle - LGV - BPL - Jonction de Connerré - (format pdf - 225.9 ko - 01/08/2014)
-  LGV-BPL - Jonction de la Milesse voyageurs - communes de la Milesse et Saint Saturnin - Modification relative au maintien de l’ouvrage hydraulique existant situé au PK 220+313 (format pdf - 43.3 ko - 31/07/2014)
-  La destruction de zones humides et le rejet d’eaux pluviales dans le cadre de l’extension du réseau de transport en commun - BHNS - LE MANS - ALLONNES (format pdf - 174.4 ko - 30/07/2014)
-  Le pompage de rabattement de nappe et le rejet consécutifs aux travaux de construction de la station d’épuration - Commune de REQUEIL (format pdf - 169.6 ko - 21/07/2014)
-  la réalisation d’une station de traitement des eaux usées - commune de SAINT REMY DES MONTS (format pdf - 210.6 ko - 21/07/2014)
-  l’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées - Commune de BRIOSNES LES SABLES (format pdf - 191.7 ko - 21/07/2014)
-  l’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées - commune de CONLIE (format pdf - 195.6 ko - 17/07/2014)
-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Cloteau III - commune de CHANTENAY VILLEDIEU (format pdf - 178.4 ko - 17/07/2014)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration du parc d’activités Ouest Park - commune LE BAILLEUL (format pdf - 197.7 ko - 16/07/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - restructuration du lycée Racan - commune de CHATEAU DU LOIR (format pdf - 153.6 ko - 09/07/2014)

Juin 2014

-  Déclaration d’existence avec porter à connaissance d’une modification non substantielle - LGV BPL jonction de Connerré Fret (format pdf - 150.7 ko - 10/07/2014)
-  La modification temporaire de profil du cours d’eau "Le Boutry" sur la commune de Valennes (format pdf - 151.9 ko - 03/07/2014)
-  la régulatisation au titre de la loi sur l’eau du rejet d’eaux pluviales - zone du petit coudray - communes d’ALENCON ET d’ARCONNAY (format pdf - 130.7 ko - 02/07/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - zone artisanale - commune SAINT PATERNE (format pdf - 153.3 ko - 02/07/2014)
-  La modification temporaire du profil du ruisseau Gué aux Oies sur la commune d’Yvré l’Evêque (format pdf - 160.5 ko - 01/07/2014)
-  Le pompage de rabattement de la nappe consécutif aux travaux de construction de la station d’épuration - commune de LOUPLANDE (format pdf - 192.2 ko - 30/06/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - aménagement de la zone d’activités de Charence - commune de LUCEAU (format pdf - 170.9 ko - 27/06/2014)
-  Prescriptions spécifiques à déclaration concernant la création d’un forage - lieu-dit de "Près de la Bruère" sur la commune de Crannes en Champagne (format pdf - 179 ko - 26/06/2014)
-  Le rejet d’eaux pluviales - domaine des Fontenelles - Ville DU MANS (format pdf - 174.1 ko - 17/06/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement Claire Vallée - commune de TUFFE (format pdf - 167 ko - 17/06/2014)
-  le rejet d’eaux traitées et d’eaux pluviales consécutif à la modernisation et l’extension de l’usine de potabilisation - Commune de SABLE SUR SARTHE (format pdf - 204.3 ko - 13/06/2014)
-  La modification de profil du ruisseau de la Blanchetière - commune de Cerans Foulletourte (format pdf - 160 ko - 13/06/2014)

Mai 2014

-  La modification de profil de cours d’eau Le Fessard - Route Nationale 176-178 - commune de Cerans Foulletourte (format pdf - 175.3 ko - 12/06/2014)
-  La modification de profil du cours d’eau La Vezanne - Rue de la Paix RD n° 35 - commune de Mezeray (format pdf - 174.5 ko - 12/06/2014)
-  arrêté préfectoral portant prescriptions à déclaration au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant le prélèvement d’eau dans une réserve - hameau des Noës - Commune de Spay (format pdf - 150.6 ko - 03/06/2014)
-  Les travaux d’aménagement en zone humide dans le cadre de la liaison routière RD 304 et route de changé - commune de PARIGNE L’EVEQUE (format pdf - 3.3 Mo - 16/05/2014)
-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Coteau des Coutures - Commune de PRECIGNE (format pdf - 2.7 Mo - 15/05/2014)
-  la construction d’une station d’épuration - commune de FATINES (format pdf - 3.7 Mo - 15/05/2014)

Avril 2014

-  la réalisation de pièzomètres -route de l’evantail - commune de le Mans (format pdf - 2.5 Mo - 15/05/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement communal - commune de SAINT MICHEL DE CHAVAIGNES (format pdf - 2.7 Mo - 30/04/2014)
-  La réalisation de trois piézomètres - secteur de la Cassinière - commune de Neuville sur Sarthe (format pdf - 3.1 Mo - 22/04/2014)
-  Les prélèvements à partir d’un forage destinés à l’irrigation de cultures lieudit "La Courans" sur la commune de Requeil (format pdf - 2.9 Mo - 22/04/2014)
-  le prélèvement et le rejet des eaux de nappes alluviales consécutifs aux travaux de construction de la nouvelle station d’épuration - commune de SAINT CALAIS (format pdf - 3.4 Mo - 17/04/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement de la Couture - Commune d’AUVERS LE HAMON (format pdf - 2.9 Mo - 14/04/2014)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de BRIOSNES LES SABLES (format pdf - 3.6 Mo - 11/04/2014)
-  l’extension de la station d’épuration - commune de PARCE SUR SARTHE (format pdf - 3.6 Mo - 03/04/2014)

Mars 2014

-  l’exploitation d’un forage - lieu-dit le Préau - commune de Saint Michel de Chavaignes (format pdf - 2.5 Mo - 27/03/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - quartier d’habitation La Gautrie - Rue des Lilas - commune d’ARNAGE (format pdf - 2.6 Mo - 27/03/2014)
-  le rejets d’eaux pluviales - centre médico socail Basile Moreau - commune de PRECIGNE (format pdf - 2.8 Mo - 17/03/2014)
-  la réalisation d’une station d’épuration intercommunale - commune de SAINT PIERRE DU LOROUER (format pdf - 4.3 Mo - 12/03/2014)
-  la réhabilitation de la station des eaux usées - commune de BOESSE LE SEC (format pdf - 3.7 Mo - 12/03/2014)
-  l’extension de la station des eaux usées - commune de BRAINS SUR GEE (format pdf - 3.6 Mo - 12/03/2014)
-  l’extension de la station d’épuration - commune de SOUILLE (format pdf - 3.6 Mo - 11/03/2014)
-  La réalisation de 4 piézomètres sur les communes de la Chapelle Saint Rémy et Beillé (format pdf - 2.5 Mo - 11/03/2014)
-  La modification de profil du cours d’eau le Palais sur la commune de Joué en Charnie (format pdf - 3.2 Mo - 07/03/2014)

Février 2014

-  La création d’un forage pour les besoins en eau des cultures - lieu dit La Milandrière - commune de Connerré (format pdf - 2.4 Mo - 21/02/2014)
-  La pose de piézomètres temporaires sur les communes de Brette les Pins et Laigné en Belin (format pdf - 2.4 Mo - 20/02/2014)
-  Le rejet d’eaux pluviales du lotissement du Clos de l’Eco - commune de CERANS FOULLETOURTE (format pdf - 2.9 Mo - 20/02/2014)
-  La modification de profil du cours d’eau Le Vaufargis sur la RD n° 126 - communes de Greez sur Roc et Melleray (format pdf - 2.2 Mo - 06/02/2014)
-  La modification de profil en long du cours d’eau le Gandelin - commune de Mayet (format pdf - 3.1 Mo - 06/02/2014)
-  Le rejet d’eaux pluviales - urbanisation du secteur route de beaugé - La Foresterie - commune de ROUILLON (format pdf - 2.5 Mo - 05/02/2014)

Janvier 2014

-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement communal La Noe - commune de SAINT AUBIN DE LOCQUENAY (format pdf - 2.8 Mo - 29/01/2014)
-  Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Morellerie - commune de CHAMPFLEUR (format pdf - 3.2 Mo - 23/01/2014)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement La Plaine des Boulaies - commune de SOUGE LE GANELON (format pdf - 2.8 Mo - 23/01/2014)
-  Installations, ouvrages, travaux et activités consécutifs à la réalisation de la déviation de la RD n° 305 sur la commune de Vaas (format pdf - 9 Mo - 14/01/2014)
-  La création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit La Bouchetière" - commune de Thorigné sur Dué (format pdf - 2.5 Mo - 21/01/2014)

Décembre 2013

-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement La Foucaudière - commune de NEUVILLE SUR SARTHE (format pdf - 2.8 Mo - 08/01/2014)
-  La création d’une canalisation de transfert d’eau entre les sites du Ruellon et de la Rouerie dont l’emprise des travaux se situe en partie en zones humides - communes de Chérancé, Grand Champ et Rouessé Fontaine (format pdf - 2.9 Mo - 07/01/2014)
-  la création d’un forage destiné à l’irrigation de cultures lieu-dit la Maison Neuve sur la commune de Fatines (format pdf - 3 Mo - 07/01/2014)
-  la réalisation d’une nouvelle station d’épuration - Commune de SAINT GEORGES LE GAULTIER (format pdf - 4.1 Mo - 20/12/2013)
-  Le rejet d’eaux pluviales - création d’un pôle de restauration - Rond Point de César - LE MANS (format pdf - 2.8 Mo - 20/12/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement le Champ de la Croix - commune de LAVARDIN (format pdf - 2.5 Mo - 16/12/2013)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - Commune de LA SUZE SUR SARTHE (format pdf - 3.9 Mo - 16/12/2013)
-  Le rejet d’eaux pluviales - ZA le Pressoir - Commune de CHERRE (format pdf - 2.8 Mo - 16/12/2013)

Novembre 2013

-  l’aménagement en zone humide et lit majeur du cours d’eau le Roule Crottes dans le cadre de la création d’une voie piétonne à proximité de la nouvelle station d’épuration - Commune de RUAUDIN (format pdf - 2.8 Mo - 10/12/2013)
-  l’aménagement et la valorisation de la zone humide au parc du Val’Rhonne sur la commune de Moncé en Belin (format pdf - 3.3 Mo - 05/12/2013)
-  l’exploitation d’un forage - Hameau du Chêne Rouge - commune du Breil sur Mérize (format pdf - 2.4 Mo - 28/11/2013)
-  Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement L’Epeautre - commune de SAINT OUEN DE MIMBRE (format pdf - 3 Mo - 27/11/2013)
-  Le rejet d’eaux pluviales relatif à la construction d’une salle polyvalente - commune de LAIGNE EN BELIN (format pdf - 2.7 Mo - 26/11/2013)
-  La création d’un forage destiné à l’irrigation des vergers lieu-dit "Verrière" sur la commune de René (format pdf - 2.5 Mo - 19/11/2013)
-  la création d’n forage - site de Montalon - commune de Saint Mars La Brière (format pdf - 2.5 Mo - 14/11/2013)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration des eaux usées - Commune de CHANGE (format pdf - 3.1 Mo - 06/11/2013)

Octobre 2013

-  Arrêté préfectoral N°2013303 0002 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des deaux usées du SIVUSE de GUECELARD - PARIGNE LE POLIN (format pdf - 2 Mo - 05/11/2013)
-  Arrêté préfectoral Nà2013303 0001 du 30/10/2013 portan tprescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées des communes de JOUE L’ABBE et LA GUIERCHE - SIVOM DES LANDES (format pdf - 2 Mo - 05/11/2013)
-  Arrêté préfectoral N°2013303 003 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées de MALICORNE SUR SARTHE (format pdf - 2 Mo - 05/11/2013)
-  Arrêté préfectoral N° 2013303 0004 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées de PARCE SUR SARTHE (format pdf - 2.1 Mo - 05/11/2013)
-  Arrêté préfectoral N°20132830004 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées de LE BREIL SUR MERIZE (format pdf - 2 Mo - 05/11/2013)
-  Arrêté préfectoral N°20132830003 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées de CERANS FOULLETOURTE (format pdf - 2 Mo - 05/11/2013)
-  Arrêté préfectoral N°2013283 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées de TELOCHE (format pdf - 2 Mo - 05/11/2013)
- 
-  Le rejet des eaux pluviales - lotissement Les Jardins de la Motte - Commune de LE CHEVAIN (format pdf - 1.9 Mo - 24/10/2013)
-  la dérivation provisoire des eaux du ruisseau le Casseau pour la mise en place des canalisations d’assainisssement relative à la construction d la nouvelle station d’épuration - commune de MANSIGNE (format pdf - 2.4 Mo - 02/10/2013)
-  la protection du pont existant de Passay et de l’amélioration d’un franchissement d’un seuil dans le cadre de la mise en oeuvre de la bonne continuité écologique - commune de Sillé le Philippe (format pdf - 3.1 Mo - 21/10/2013)
-  l’exploitation de deux puits - lieu-dit le champ du Bois - parcelle ZB 18 - commune de SPAY (format pdf - 2.7 Mo - 21/10/2013)

Septembre 2013

-  la création en zone humide d’une voirie d’accès à la nouvelle station d’épuration - commune de RUAUDIN (format pdf - 2.1 Mo - 02/10/2013)
-  la protection des berges de la sarthe sur une longueur cumulative de 82 mèttres sur la commune de Parcé sur Sarthe (format pdf - 2.6 Mo - 30/09/2013)
-  Rejet des eaux pluviales du lotissement commercial du petit Coudray sur la commune d’Arçonnay (format pdf - 125.3 ko - 26/09/2013)
-  Enlèvement des sables sur le Dué au Moulin Bas et au Lavoir Communal sur les communes de Connerré et Duneau (format pdf - 3.7 Mo - 10/09/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Bousselière - commune de SAINT PATERNE (format pdf - 2.1 Mo - 25/09/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Rue de la Ceinture - Ville de LA FLECHE (format pdf - 2.9 Mo - 25/09/2013)
-  la régularisation du bassin de rétention existant situé au sud de la rue d’Alfort - commune de CONLIE (format pdf - 2.8 Mo - 23/09/2013)
-  prélèvements à partir de 2 forages transitant par deux réserves destinés à l’irrigation de vergers au lieu-dit "La Lande" et "Bouar" à Villaines sous Malicorne (format pdf - 2.8 Mo - 19/09/2013)
-  l’exploitation d’un forage destiné à l’irrigation de cultures maraichères et de vergers biologiques à proximité de l’aire de service Sarthe Touraine de l’Autoroute A28 sur la commune de Dissay sous Courcillon (format pdf - 2.6 Mo - 16/09/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - construction d’un quartier d’habitat - commune de SAINT GERVAIS DE VIC (format pdf - 3 Mo - 13/09/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - aménagement complexe sportif - commune de LA SUZE SUR SARTHE (format pdf - 2.9 Mo - 10/09/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - création d’un village de chalets - commune de MANSIGNE (format pdf - 3 Mo - 05/09/2013)

Août 2013

-  les travaux d’aménagement et d’entretien des cours d’eau du bassin versant de l’Huisne et de la Vive Parence (format pdf - 4.8 Mo - 10/09/2013)
-  la création d’une cale de mise à l’eau - commune de Solesmes (format pdf - 2.6 Mo - 10/09/2013)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration de la ville de LA FERTE BERNARD (format pdf - 4.2 Mo - 03/09/2013)
-  La régularisation de 9 piézomètres de surveillance des eaux souterraines dans le cadre d’un projet de carrière au sud de la RD 24 sur la commune de Précigné (format pdf - 2.5 Mo - 03/09/2013)
-  la régularisation d’une réserve et prélèvements à partir de la réserve alimentée par un puits existant destinés à l’irrigation de cultures maraîchères lieudit la Fergonnière sur les communes de la Bazouges sur le Loir et la Flèche (format pdf - 3 Mo - 03/09/2013)
-  La création d’un forage pour l’abreuvement des chevaux - lieu-dit Vautors - commune d’Auvers le Hamon (format pdf - 2.5 Mo - 03/09/2013)

Juillet 2013

-  LGV - BPL - Jonction de la Milesse Fret - Rejet d’eaux Pluviales (format pdf - 3.7 Mo - 01/08/2013)
-  Les prélèvements à partir de 2 forages lieux-dits l’Orviardière et la Charayère sur les communes respectives de Parcé sur Sarthe et le Bailleul (format pdf - 2.8 Mo - 01/08/2013)
-  Arrêté Préfectoral n° 2013190-0013 DU 19 juillet 2013 concernant la création d’un forage destiné à l’irrigation de cultures lieu-dit "La Courans" sur la commune de Requeil (format pdf - 786.8 ko - 26/07/2013)
-  La restauration de la rivière le Loir sur le territoire de la Sarthe - partie domaniale du Loir (format pdf - 4.3 Mo - 26/07/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - Loitssement Moulin II - commune de SAINT MARS SOUS BALLON (format pdf - 3.3 Mo - 25/07/2013)
-  Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Jacques Rebour - Commune de CONLIE (format pdf - 3.1 Mo - 25/07/2013)
-  la réalisation d’une station d’épuration - commune de SAINT RIGOMER DES BOIS (format pdf - 3.6 Mo - 23/07/2013)
-  Prescriptions spécifiques à déclaration concernant les prélèvements à partir d’un forage - hameau de la Dronnière - commune de Thorée les Pins (format pdf - 3.2 Mo - 18/07/2013)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration de AUVERS LE HAMON (format pdf - 3.2 Mo - 17/07/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Hameau du Coteau - Commune de MONTABON (format pdf - 2.7 Mo - 17/07/2013)
-  la réalisation de 3 piézomètres temporaires dans le cadre d’un étude sur la qualité des eaux souterraines - commune de Saint Pierre des Ormes (format pdf - 2.5 Mo - 17/07/2013)
-  la création de 4 cales de mise à l’eau et de dispositifs de franchissement d’ouvrages sur le loir - communes de La Bazouges sur le Loir, Cré et la Flèche (format pdf - 3.8 Mo - 16/07/2013)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - Commune de SAINT COSME EN VAIRAIS (format pdf - 3 Mo - 15/07/2013)
-  la modification temporaire de profil de cours d’eau "Le Montreteau - communes de La Chapelle du Bois, Dehault et Nogent le Bernard (format pdf - 2.9 Mo - 11/07/2013)
-  l’exploitation d’un forage - lieu-dit Roisne - commune de Malicorne sur Sarthe (format pdf - 2.5 Mo - 11/07/2013)
-  l’exploitation d’un forage - lieu-dit Roisne - commune de Malicorne sur Sarthe (format pdf - 2.5 Mo - 11/07/2013)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de LOUPLANDE (format pdf - 3.3 Mo - 08/07/2013)
-  La modification temporaire de profil du ruisseau Le Ruban - Le Grez (format pdf - 2.7 Mo - 04/07/2013)
-  La modification de profil du cours d’eau le Casseau - RD 78 - commune de Requeil (format pdf - 2.8 Mo - 08/07/2013)

Juin 2013

-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de MAROLLES LES BRAULTS (format pdf - 3 Mo - 10/07/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - loitssement le chemin de l’Etre - commune de ROEZE SUR SARTHE (format pdf - 2.8 Mo - 28/06/2013)
-  Arrêté d’opposition à déclaration d’un forage destiné à l’irrigation de cultures céréalières - lieu-dit le Taillis - commune de Saint Jean de la Motte (format pdf - 1.9 Mo - 27/06/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - zone d’activité de l’Aurière - commune de RUILLE SUR LOIR (format pdf - 2.7 Mo - 25/06/2013)
-  l’épandage des boues de la STEU - commune de MAMERS (format pdf - 3.7 Mo - 24/06/2013)
-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement de Bellevue - commune de CHEMIRE LE GAUDIN (format pdf - 2.7 Mo - 24/06/2013)
-  La modification de cours d’eau L’Aunay - commune de Souligné sous Ballon (format pdf - 2.6 Mo - 20/06/2013)
-  l’exploitation de deux forages destinés à l’irrigation de cultures au lieu-dit "Grand Coudray" et "Doutterie" sur la commune de Coudrecieux (format pdf - 3.3 Mo - 20/06/2013)
-  La modification de profil du cours d’eau "L’Horton" sur les communes de Vivoin et Meurce (format pdf - 2.8 Mo - 18/06/2013)
-  la modification de profil du ruisseau le Saint Evroult sur la commune d’Oisseau le Petit (format pdf - 2.9 Mo - 17/06/2013)
-  la réhabilitation de la station des eaux usées - commune de SURFONDS (format pdf - 3.5 Mo - 14/06/2013)
-  l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TELOCHE (format pdf - 3 Mo - 13/06/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Aigreville - commune de FAY (format pdf - 2.7 Mo - 13/06/2013)
-  La création d’un forage pour l’alimentation d’un élevage bovin - La Boucherie - commune de SAINT ULPHACE (format pdf - 2.5 Mo - 11/06/2013)
- 
-  La création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit Montlongis - commune de VOLNAY (format pdf - 2.4 Mo - 11/06/2013)
- 
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement Les Vignes - commune de MAROLLES LES SAINT CALAIS (format pdf - 2.8 Mo - 10/06/2013)
-  la réalisation d’une station des eaux usées - commune de VOLNAY (format pdf - 3.6 Mo - 10/06/2013)
-  Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant des prélèvements à partir d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit La Grande Fontaine - commune de Saint Mars de Locquenay (format pdf - 3.1 Mo - 06/06/2013)
-  Travaux en cours d’eau et zones humides dans le cadre de l’aménagement d’un chemin de découverte - commune de bouloire (format pdf - 3.4 Mo - 07/06/2013)

Mai 2013

-  La modification de profil du ruisseau de la Doucelle - commune de Brains sur Gée (format pdf - 2.7 Mo - 30/05/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement le Pont Chateau - commune d’Etival les le Mans (format pdf - 3 Mo - 27/05/2013)
-  la création d’un forage destiné à l’rrigation des cultures - lieu-dit Cournom - commune de Saint Michel de Chavaignes (format pdf - 2.5 Mo - 27/05/2013)
-  la modification de profil du Loir relative à la remise en état du seuil du barrage situé sur la commune de Ruillé sur Loir (format pdf - 2.2 Mo - 27/05/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement Résidence des Champs Roux - commune de Oisseau le Petit (format pdf - 2.7 Mo - 21/05/2013)
-  la création d’un forage pour l’arrosage de cultures de légumes - lieu-dit la Haute Bulardière - commune de Saint Vincent du Lorouer (format pdf - 2.8 Mo - 13/05/2013)

Avril 2013

-  La modification de profil de cours d’eau pour la réalisation d’une cale de mise à l’eau - commune de Vaas (format pdf - 2.6 Mo - 03/05/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - Zac de la Promenade - commune de Saint Ouen en Belin (format pdf - 2.9 Mo - 30/04/2013)
-  la consolidation de berges sur la rivière La Sarthe RD n° 148 - commune de Souillé et la Guierche (format pdf - 2.9 Mo - 29/04/2013)
-  La modification de profil de cours d’eau dela Faucillette - commune de la Flèche (format pdf - 2.8 Mo - 29/04/2013)
-  Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Métairie - commune d’AVEZE (format pdf - 2.7 Mo - 29/04/2013)
-  Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Buere - commune de Parigné l’Evêque (format pdf - 3.2 Mo - 23/04/2013)
-  La modification de profil de cours d’eau l’Aune - lieudit Le Gué de la Fougère - commune de Marigné Laillé (format pdf - 2.6 Mo - 19/04/2013)
-  La création d’un forage destiné à l’irrigation de cultures maraîchères - lieu-dit Le Préau - commune de Saint Michel de Chavaignes (format pdf - 2.5 Mo - 18/04/2013)
-  la réalisation d’un délestage du réseau unitaire - boulevard Jarry et boulevard Démorieux - Ville du Mans (format pdf - 3.6 Mo - 16/04/2013)
-  La modification de profil de cours d’eau La Doucelle - commune de Brains sur Gée (format pdf - 2.9 Mo - 15/04/2013)
-  La modification de profil de cours d’eau Le Vaulogé - commune de Maigné et Pirmil RD n° 43 (format pdf - 2.9 Mo - 15/04/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Petit Clos - Commune de Marolles les Braults (format pdf - 2.7 Mo - 05/04/2013)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Fontenay sur Vègre (format pdf - 2.9 Mo - 05/04/2013)
-  La création d’un forage pour l’irrigation des vergers en remplacement d’un forage existant lieu-dit "Le Chenay" sur la commune de la Bruère sur Loir (format pdf - 3 Mo - 04/04/2013)

Mars 2013

-  l’augmentation des prélèvements à partir d’un forage situé lieu-dit "Hameau de Thomasin" sur la commune de Chantenay Villedieu (format pdf - 2.5 Mo - 02/04/2013)
-  la création d’un forage pour l’arrosage du jardin des plantes sur la commune du Mans (format pdf - 2.6 Mo - 02/04/2013)
-  La création d’un forage pour l’arrosage du terrain de sport - commune de OIZE (format pdf - 2.6 Mo - 26/03/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - aménagement du quartier La Fresnaie - commune de NOTRE DAME DU PE (format pdf - 2.7 Mo - 19/03/2013)
-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement l’Arche 2 - commune de Louplande (format pdf - 3 Mo - 11/03/2013)
-  arrêté portant prescriptions particulières à déclaration au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant l’exploitation d’un forage pour l’irrigation - Hameau du Sable sur la commune de Mayet (format pdf - 2.5 Mo - 14/03/2013)

Février 2013

-  Prescriptions spécifiques à déclaration concernant les prélèvements à partir d’un forage sur l’hippodrome des Hunaudières destinés à l’arrosage des pistes sur la commune du Mans (format pdf - 3.8 Mo - 28/02/2013)
-  la réalisation d’une micro station d’épuration - zone d’activité Ouest Park - commune LE BAILLEUL (format pdf - 3.6 Mo - 26/02/2013)
-  la création d’un forage pour l’arrosage de cultures maraichères - commune de Parigné l’ Evêque - bénéficiaire : SCEA BLIN (format pdf - 2.5 Mo - 19/02/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement de la Cordonnerie - commune de MOULINS LE CARBONNEL (format pdf - 2.8 Mo - 11/02/2013)
-  Le rejet d’eaux pluviales - contruction d’un bâtiment industriel - commune de La Ferté Bernard (format pdf - 2.9 Mo - 08/02/2013)

Janvier 2013

-  l’arrêté d’opposition à déclaration d’un forage destiné à l’irrigation de cultures maraîchères - lieu-dit Le Préau - commune de Saint Michel de Chavaignes (format pdf - 2.3 Mo - 22/01/2013)
-  le rejet d’eaux pluviales - écolotissement des Grands Jardins - commune de FERCE SUR SARTHE (format pdf - 2.9 Mo - 23/01/2013)

Novembre 2012

-  la réalisation d’une station d’épuration - commune de Challes (format pdf - 4.2 Mo - 15/11/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement Le Clos du Bézonnais - Commune d’Ecommoy (format pdf - 3.3 Mo - 14/11/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement la Verdrie - commune de Vion (format pdf - 3.4 Mo - 13/11/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement Le Hameau Quaggio - Croix de Braye - commune d’ARNAGE (format pdf - 3.4 Mo - 12/11/2012)

Octobre 2012

-  la création d’un forage pour l’irrigation de vergers au lieudit "La Lande" - commune de Villaines sous Malicorne (format pdf - 3.8 Mo - 08/11/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement La Vigne - commune de Rouessé Vassé (format pdf - 2.6 Mo - 07/11/2012)
-  la création d’un forage destiné à l’arrosage de 2 pistes de travail et d’espaces verts d’un centre équestre -commune d’Yvré l’Evêque (format pdf - 3.4 Mo - 05/11/2012)
-  l’agrandissement de la station d’épuration - commune d’Amné en Chamapgne (format pdf - 3.6 Mo - 31/10/2012)
-  la réalisation d’une station d’épuration communale - commune de Rouessé Vassé (format pdf - 2.9 Mo - 24/10/2012)
- 
-  la création d’un ouvrage de rejet des eaux traitées de la station d’épuration de Fresnay sur sarthe dans la rivière la Sarthe - commune de Saint Aubin de Locquenay (format pdf - 3.5 Mo - 18/10/2012)
-  la réalisation d’essais de pompage - La Fontaine Guillebaud - commune de Poillé sur Vègre (format pdf - 2.4 Mo - 18/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement Le champ de la Foire - commune de Montfort le Gesnois (format pdf - 3.2 Mo - 16/10/2012)
-  l’arrêté d’opposition à déclaration d’un forage destiné à l’irrigation des cultures - lieu-dit La courans - Commune de Requeil (format pdf - 2 Mo - 12/10/2012)
-  la réalisation d’une station d’épuration - commune de Blèves (format pdf - 3.5 Mo - 17/10/2012)
-  les prélèvements et rejets des eaux de la nappe alluviale dans le cadre des travaux de terrassement et de construction de la nouvelle station d’épuration - commune de Ruaudin (format pdf - 3.4 Mo - 17/10/2012)
-  l’épandage des boues de la lagune - Hameau de Chanteloup - commune de Sillé le Philippe (format pdf - 3.8 Mo - 17/10/2012)
-  l’épandage des boues de la future station d’épuration - commune de Sillé le Philippe (format pdf - 3.9 Mo - 17/10/2012)

Septembre 2012

-  la modification temporaire de profil du bief du rhonne - Résidence du rhonne - commune de Téloché (format pdf - 3.2 Mo - 17/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Vallée - commune de Gesnes le Gandelin (format pdf - 3.3 Mo - 17/10/2012)
-  la régularisation d’un forage - lieu-dit la lande du Camp - commune du Mans (format pdf - 3 Mo - 17/10/2012)
-  la modification temporaire de profil du cours d’eau "Le Gandelin" - commune de Mayet (format pdf - 3.5 Mo - 17/10/2012)
-  la modification temporaire de profil du cours d’eau "Le Sable" - commune de Mayet (format pdf - 3.2 Mo - 17/10/2012)

Août 2012

-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Belleville - commune du Grand Lucé (format pdf - 3.3 Mo - 17/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Clos du Rosay - commune de Sablé sur Sarthe (format pdf - 3.2 Mo - 17/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Beauséjour - commune de Téloché (format pdf - 3.3 Mo - 17/10/2012)
-  la création d’un forage destiné à l’irrigation des cultures au lieudit Le Pressoir - commune de Chevillé (format pdf - 3.6 Mo - 17/10/2012)
-  la modification temporaire de profil du ruisseau L’Orton - commune de Vivoin (format pdf - 3.9 Mo - 17/10/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de La Flèche (format pdf - 3.8 Mo - 17/10/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Saint Gervais de Vic (format pdf - 3.5 Mo - 17/10/2012)

Juillet 2012

-  la création d’un forage destiné à l’irrigation de cultures maraîchères et de vergers biologiques à proximité de l’aire de service Sarthe Touraine de l’A28 - commune de dissay sous courcillon (format pdf - 3.6 Mo - 17/10/2012)
-  la création d’un forage destiné à l’irrigation et l’abreuvement de l’élevage au hameau de la dronnière - commune de thorée les Pins (format pdf - 3.4 Mo - 17/10/2012)
-  la création de deux forages destinés à l’alimentation en eau potable - les Petits Parcs et le Moulin de Contrelles - commune de Saint Rémy des Monts (format pdf - 3.1 Mo - 17/10/2012)
-  la création de 2 forages géothermiques destinés au chauffage de l’école - 3 rue chanoine François Pineau - commune de Vallon sur Gée (format pdf - 2.9 Mo - 17/10/2012)
-  la modification de profil de la consolidation des berges - rivière de la Braye au droit de la Papeterie ARJOWIGGINS - commune de Bessé sur Braye (format pdf - 3.3 Mo - 17/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - Aménagement de la piste de karting Alain Prost - commune de Le Mans (format pdf - 3.1 Mo - 17/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le clos de la tannerie - commune de Aubigné Racan (format pdf - 4.7 Mo - 17/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Christophlère - commune de Ecommoy (format pdf - 3.2 Mo - 17/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Charmoie - commune de Vibraye (format pdf - 3.2 Mo - 17/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement le Vaudrou 2 - commune de Champagné (format pdf - 3.3 Mo - 17/10/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Fay (format pdf - 3.5 Mo - 17/10/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Saint Jean de la Motte (format pdf - 3.5 Mo - 17/10/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Nogent sur Loir (format pdf - 3.2 Mo - 17/10/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Crissé (format pdf - 3.5 Mo - 17/10/2012)
-  la modification temporaire de la rive gauche de la Sarthe - commune de le Mans (format pdf - 3.4 Mo - 17/10/2012)
-  la réalisation d’une station d’épuration - commune de Oisseau le Petit (format pdf - 3.4 Mo - 17/10/2012)
-  la modification temporaire de profil du ruisseau "Parcaigneau" - lieu-dit Vaumichel - commune de Brulon (format pdf - 3.2 Mo - 17/10/2012)
-  l’exploitation d’un forage pour l’irrigation - lieu-dit La Salle - commune de Bouër (format pdf - 2.4 Mo - 17/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement l’Herpinière - commune de Parigné l’évêque (format pdf - 3.1 Mo - 17/10/2012)
-  la réalisation d’une station d’épuration - commune de Saint Calais (format pdf - 3.5 Mo - 17/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales de l’aire de servcie de Parcé sur Sarthe - Autoroute A1 - commune de Parcé sur Sarthe (format pdf - 3.2 Mo - 16/10/2012)

Juin 2012

-  la traversée de deux fossés par une canalisation de transports de gaz - commune d’Auvers le Hamon (format pdf - 3.2 Mo - 18/10/2012)
-  la modification temporaire de profil du ruisseau "Le Renom" par la RD 309 - commune de chemiré le Gaudin (format pdf - 3.2 Mo - 18/10/2012)
-  Prescriptions spécifiques à déclaration concernant les prélèvements à partir d’un forage destiné à l’irrigation - Les Landrias à Yvré le Polin (format pdf - 2.9 Mo - 18/10/2012)
-  Opposition à réalisation d’un forage destiné à l’irrigation - Lieu-dit La Saulaie - commune de Tassé (format pdf - 2.8 Mo - 18/10/2012)
-  la création d’un forage pour l’irrigation - Hameau du Chêne Rouge - commune du breil Sur Mérize (format pdf - 3.2 Mo - 18/10/2012)
-  la modification temporaire de profil du cours d’eau La Vézotière - RD n° 305 - commune de Savigné sous le Lude (format pdf - 3 Mo - 18/10/2012)
-  La modification temporaire de profil du cours d’eau le Troncheau - - VC n° 10 et 3 - commune de Rouez en Champagne et Parennes (format pdf - 3.2 Mo - 18/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Clos des Vallées - commune de Souvigné sur Sarthe (format pdf - 3.2 Mo - 16/10/2012)
- 
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Petit Aunay II - commune de Moncé en Belin (format pdf - 3.1 Mo - 16/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement la Boulaie - commune d’Ecommoy (format pdf - 3.2 Mo - 16/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Champ du Grouas - commune de Cherré (format pdf - 1.3 Mo - 16/10/2012)

Mai 2012

-  La création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit le Grand Coudray - commune de Coudrecieux (format pdf - 3.3 Mo - 18/10/2012)
-  Les prélèvements à partir d’un forage destinés à l’irrigation - lieu-dit Chaton - commune du Bailleul (format pdf - 2.5 Mo - 18/10/2012)
-  prescriptions spécifiques à déclaration - prélèvements à partir d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit La Grande Fontaine - commune de Saint Mars de Locquenay (format pdf - 3 Mo - 18/10/2012)
-  opposition à création d’un plan d’eau privé - rue du château - commune de Saint Maixent (format pdf - 1.9 Mo - 18/10/2012)
-  la création d’un forage pour l’abreuvement d’un élevage bovin lieu-dit "Fiazé"- commune d’Aillières Beauvoir (format pdf - 3 Mo - 18/10/2012)
-  la création d’un forage destiné à l’irrigation de légumes et de céréales biologiques - lieu-dit Vauboulin - commune du LUDE (format pdf - 2.8 Mo - 18/10/2012)
-  les prélèvements à partir d’un forage destinés à l’irrigation de cultures -lieu-dit Thomasin - commune de Chantenay Villedieu (format pdf - 2.9 Mo - 18/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - restructuration de l’EHPAD - commune de La Chartre sur le Loir (format pdf - 2.9 Mo - 16/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement l’Orée des Bourdonnières - commune de ROUILLON (format pdf - 3.6 Mo - 16/10/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Moulin de Coutant - commune de Saint Saturnin (format pdf - 4 Mo - 02/05/2012)

Avril 2012

-  le rejet d’eaux pluviales pour le lotissement communal et l’aménagement de stationnements - commune de Crissé (format pdf - 3.3 Mo - 02/05/2012)
-  la création d’un forage - lieu-dit les Prés de la Bruyère - Commune de Bouloire (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales pour l’aménagement d’un espace commercial - commune de Connerré (format pdf - 3.5 Mo - 02/05/2012)
-  l’exploitation d’un forage destiné à l’irrigation au Hameau de la Chesnaie de Ligron - commune de Saint Jean de la Motte (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de SEGRIE (format pdf - 3.1 Mo - 02/05/2012)
-  la réalisation d’un piézomètre - lieu-dit "La Dronnière" - commune de Thorée les Pins (format pdf - 2.6 Mo - 02/05/2012)
-  la modification de profil en long de la rivière La Mérize - commune d’Ardenay sur Mérize (format pdf - 3.2 Mo - 02/05/2012)
-  l’extension de la station d’épuration - commune de Saint Jean de la Motte (format pdf - 4 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement Belle Fontaine - commune de Besse Sur Braye (format pdf - 3.2 Mo - 02/05/2012)

Mars 2012

-  La modification de profil du cours d’eau "La Dive" par la pose de batardeaux pour la réalisation de travaux de réfection d’un ouvrage d’art - commune de Peray (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012)
-  La consolidation des berges du cours d’eau de Profondeveaux - commune de Château du Loir (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012)
-  LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de Sarthe Aval (format pdf - 3.9 Mo - 02/05/2012) - communes de Coulans sur Gée, Vallon sur Gée, Chantenay Villedieu, Poillé sur Vègre et Fontenay sur Vègre
-  LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de Sarthe Amont (format pdf - 3.7 Mo - 02/05/2012) - communes d’Aigné, Degré et Neuville sur Sarthe
-  LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de l’Huisne (format pdf - 2.1 Mo - 02/05/2012) - communes de Connerré, Montfort le Gesnois, Saint Corneille et Savigné l’Evêque

Février 2012

-  la création de forage pour l’irrigation des cultures et l’alimentation d’élevage - lieudit l’Asselière - commune de Viré en Champagne (format pdf - 3.3 Mo - 02/05/2012)
-  la modification temporaire de profil du ruisseau le Boulay (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012) - RD n° 16 - commune de Roullée-
-  la création d’un déversoir d’orage sur le réseau collecte des eaux usées - commune de Le Mans (format pdf - 3.9 Mo - 02/05/2012)
-  la consolidation des berges de la rive droite de la rivière Sarthe le long de la RD 112 (format pdf - 3.2 Mo - 02/05/2012) - commune de Saint Léonard des Bois
-  le rejet d’eaux pluviales- Lotissement Le Champ de la Fougère (format pdf - 4.1 Mo - 02/05/2012) - commune d’Allonnes
-  les prélèvements à partir d’un forage destiné à l’arrosage des espaces verts des voies du tramway "Les Sablons" (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012) commune de Le Mans
-  le rejet d’eaux pluviales- Lotissement le Pré d’Aigné - commune de Aigné (format pdf - 3.6 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales- Zone d’activités communautaire - commune de Sceaux sur Huisne (format pdf - 3.1 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales- Lotissement Le clos de Varenne - commune de Souligné Sous Ballon (format pdf - 3.2 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales- secteur Nord Ouest - commune de Saint Cosme en Vairais (format pdf - 3.3 Mo - 02/05/2012)

Janvier 2012

-  la création d’un forage lieu-dit "Chaton" - commune de Le Bailleul (format pdf - 2.8 Mo - 02/05/2012)
-  l’exploitation d’un forage -lieu-dit "près de la Gervaudière" - commune de Sargé lès le Mans (format pdf - 2.9 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales- Lotissement résidence du ruisseau - commune de Fatines (format pdf - 3.2 Mo - 02/05/2012)
-  Enrochement provisoire de protection de berge rive gauche de la Sarthe (format pdf - 3.1 Mo - 02/05/2012) - commune du Mans
-  le rejet d’eaux pluviales- Lotissement La GalaisièreII - commune de Cherré (format pdf - 3.1 Mo - 02/05/2012)
-  la création d’un forage avec une réserve de reprise destinés à l’arrosage de vergers (format pdf - 2.9 Mo - 02/05/2012) - lieu dit Hameau du Moulin de Ponceau - commune de Vaas
-  le rejet d’eaux pluviales- Lotissement Le Petit Aunay - commune de Moncé en Belin (format pdf - 3.3 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales- Lotissement Rue Louis Tuilans - commune de Prévelles (format pdf - 3.2 Mo - 02/05/2012)

Décembre 2011

-  l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Cerans Foulletourte (format pdf - 2.8 Mo - 02/05/2012)
-  [le rejet d’eaux pluviales- ZAC de la Tremblaie (format pdf - 3.6 Mo - 02/05/2012) - commune de La Milesse
-  le rejet d’eaux pluviales- lotissement Monté Christo - commune de Ecommoy (format pdf - 3.4 Mo - 02/05/2012)
-  la création d’un forage destiné à l’arrosage des terrains de football des Châtaigniers (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012) - commune de Saint Mars la Brière

Novembre 2011

-  Opposition à réalisation d’un forage destiné à l’irrigation de cultures et à l’alimentation de l’élevage (format pdf - 2.7 Mo - 02/05/2012) - Hameau de la Dronnière - commune de Thorée les Pins
-  la modification de profil du ruisseau - lieu-dit le Pré aux Moines (format pdf - 2.8 Mo - 02/05/2012) - commune de Fresnay sur Sarthe
-  la réalisation de réseaux de drainage sur les communes de Conflans sur Anille et Semur en Vallon (format pdf - 2.9 Mo - 02/05/2012)
-  modification temporaire du profil de l’Erve par la pose de batardeaux lors de la réfection d’un radier supportant un vannage (format pdf - 2.4 Mo - 02/05/2012) - commune d’Auvers le Hamon
-  le rejet d’eaux pluviales- lotissement Les Aulnays - commune de La Milesse (format pdf - 3.3 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales- lotissement Les Chênes - commune de Pruillé Le Chétif (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012)
-  Arrêté n° 2011294-0005 du 21 octobre 2011 (format pdf - 2.5 Mo - 02/05/2012) portant prescriptions complémentaires spécifiques à déclaration - la création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit le Rougerai - commune de Nuillé le Jalais
-  La modification de profil du ruisseau "du Tripoulain" (format pdf - 2.5 Mo - 02/05/2012) - commune de Bonnétable
-  la construction d’une station d’épuration - centre d’accueil les Térébinthes (format pdf - 4.2 Mo - 02/05/2012) - commune de Parigné L’évêque

Octobre 2011

-  le prélèvement d’eau de la rivière Sarthe destiné à l’irrigation - hameau de Radray (format pdf - 2.9 Mo - 02/05/2012) - commune de Assé Le Riboul
-  Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Grande Coutardière (format pdf - 3.4 Mo - 02/05/2012) - commune de Voivres Les Le Mans
-  La création d’un forage destiné à l’irrigation lieudit la chesnaye de Ligron (format pdf - 2.9 Mo - 02/05/2012) - commune de Saint Jean de la Motte
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Saint Maixent (format pdf - 2.7 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Courcelles la Forêt (format pdf - 2.7 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de La Chapelle aux Choux (format pdf - 2.7 Mo - 02/05/2012)
-  la réalisation d’un réseau de drainage - lieu-dit villemorin - commune de Coulans sur Gée (format pdf - 2.9 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Saint Mars d’Outillé (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)

Septembre 2011

-  l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Voivres les le Mans (format pdf - 2.8 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Saint Symphorien (format pdf - 2.7 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Mézieres sous Lavardin (format pdf - 2.8 Mo - 02/05/2012)
-  la création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu dit l’Etang - commune d’Avessé (format pdf - 3.1 Mo - 02/05/2012)
-  la création d’un forage - lieu-dit la Haute Ville - commune de Bonnétable (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012)
-  la modification de profil du ruisseau de la Bujerie - commune d’Allonnes (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012) relatif à la construction d’espace commercial
-  Prélèvements à partir d’un forage lieu-dit "Cave Girault - commune de la Chapelle aux Choux (format pdf - 4.4 Mo - 02/05/2012)
-  la création de 9 puits et 14 piézomètres - Espace Culturel des Jacobins (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012) - commune de le Mans
-  la création d’un forage - lieu-dit Thomasin - commune de Chantenay Villedieu (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012)

Août 2011

-  le rejet d’eaux pluviales - CFA Bâtiment et Travaux Publics- commune de Saint Paterne (format pdf - 159.5 ko - 02/05/2012)
-  [la réalisation d’un sondage de reconnaissance- commune de Souvigné sur Même (format pdf - 2.6 Mo - 02/05/2012)
-  la création d’un forage - ZAC des Truberdières- commune d’Ecommoy (format pdf - 2.8 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Montfort Le Gesnois (format pdf - 2.6 Mo - 02/05/2012)

Juillet 2011

-  la réalisation d’une station d’épuration - commune de Mareil Sur Loir (format pdf - 3.9 Mo - 02/05/2012)
-  la réalisation de sondages de reconnaissance dans le cadre de la LGV (format pdf - 2.6 Mo - 02/05/2012)
-  la modification temporaire de profil du ruisseau le Treulon - commune de St Denis d’Orques et Viré en Champagne (format pdf - 3.6 Mo - 02/05/2012)
-  la modification de profil du cours d’eau et travaux en zone humide sur les communes de Saint Corneille et Auvers Le Hamon (format pdf - 3.8 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - création d’un éco-quartier - commune de Changé (format pdf - 2.9 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - Pôle d’échange multimodal - commune de Sablé Sur Sarthe (format pdf - 3.1 Mo - 02/05/2012)
-  la modification de profil du ruisseau temporaire - lieu-dit les Hervalles - commune de Cheville (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012)
-  la création de deux puits lieu-dit le Champ du Bois - commune de Spay (format pdf - 3.3 Mo - 02/05/2012)

Juin 2011

-  la création d’un ouvrage souterrain canalisation - gare de Sable sur Sarthe (format pdf - 1.2 Mo - 02/05/2012)
-  la modification temporaire de profil du ruisseau le palais - commune de Saint Symphorien (format pdf - 3.4 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Le Lude (format pdf - 2.4 Mo - 02/05/2012)
-  création et exploitation de 2 forages - lieu-dit Camps d’Auvours (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012) - commune de Champagné
-  Remblai dans le lit majour de l’Antonnière - extension d’un parking de covoiturage (format pdf - 4.4 Mo - 02/05/2012) - A 11 - commune de Saint Saturnin
-  La modification temporaire de profil du ruisseau "Le Rutin" (format pdf - 230.1 ko - 02/05/2012) - commune de Saint Rémy des Monts
-  La réhabilitation de la station d’épuration - commune de Pruillé le Chetif (format pdf - 1.5 Mo - 02/05/2012)

Mai 2011

-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissements communaux La Plaine du Longuet - La Métairie - le Parc - commune d’Arçonnay (format pdf - 949.8 ko - 02/05/2012)
-  L’arrêté d’abrogation de l’arrêté d’opposition à une réalisation d’un forage lieu-dit "le Petit Chemillé" - Saint Cosme en Vairais (format pdf - 1.2 Mo - 02/05/2012)
-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement domaine de la Vallée St Blaise- Le Mans (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)
-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement les Erables III- commune de Saint Mars sous Ballon (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)
-  Le rejet d’eaux pluviales - lotissement l’Herpinière- commune de Parigné l’Eveque (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)
-  La création d’un forage - lieu-dit le Chapitre - commune de Congé sur Orne (format pdf - 1.5 Mo - 02/05/2012)
-  La modification de profil et dérivation temporaire du ruisseau villergermain - commune de Trangé (format pdf - 1.5 Mo - 02/05/2012)
-  La réalisation d’une cale de mise à l’eau - commune de la Chapelle aux Choux (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)
-  La modification de profil du ruisseau l’Etangsort lieu-dit Le Moulin Sain (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012) - commune de Montreuil le Henri
-  l’exploitation d’un forage - Hameau des Guiminières - commune de Saint Jean de la Motte (format pdf - 1.2 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Piacé (format pdf - 771 ko - 02/05/2012)
-  la réalisation d’une station d’épuration -commune de Courgains (format pdf - 794 ko - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - extension école maternelle - commune de Maresché (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)

Avril 2011

-  La création d’un forage F2-2011 la Brançonnière - commune de Saint Ulphace (format pdf - 1.3 Mo - 02/05/2012)
-  La modification temporaire de profil du ruisseau des Defays (format pdf - 1.3 Mo - 02/05/2012)
-  La création d’un forage d’irrigation - lieu-dit La Touche - commune de Saint Michel de Chavaignes (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Brette Les Pins (format pdf - 781.9 ko - 02/05/2012)
-  la réalisation d’une station d’épuration - commune de Saint Biez en Belin (format pdf - 1.5 Mo - 02/05/2012)
-  l’épandage des boues de la station d’épuration - commune d’Asnière Sur Vegre (format pdf - 1.1 Mo - 02/05/2012)
-  la dérivation du cours d’eau "Le Bignon"- commune de Courceboeufs (format pdf - 1.3 Mo - 02/05/2012)

Mars 2011

-  la modification de profil de ruisseau - La Tortaigne - Ruillé sur loir (format pdf - 1.3 Mo - 02/05/2012)
-  la création d’un forage d’irrigation - lieu-dit la Grande Fontaine - Saint Mars de Locquenay (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)
-  le rejet d’eaux pluviales - lotissement Clos Quantin des Fontaines - Rouillon (format pdf - 1.3 Mo - 02/05/2012)
-  la création d’un plan d’eau - La Fresnaye sur Chédouet (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)

Février 2011

-  la réalisation d’une station d’épuration - Souligné sous ballon (format pdf - 1.7 Mo - 02/05/2012)
-  la création d’un plan d’eau - lieu-dit Les Fontenis - Cré sur Loir (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)
-  la réalisation d’une station d’épuration - Ruaudin (format pdf - 1.8 Mo - 02/05/2012)
-  Rejet d’eaux pluviales - zone d’activités de la Pitoisière - Maresché (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)
-  réalisation d’une station d’épuration - Souillé (format pdf - 1.2 Mo - 02/05/2012)
-  la réalisation d’une cale de mise à l’eau sur la Sarthe - lieu-dit Le Boulay - commune de Saint Jean d’Assé (format pdf - 1.2 Mo - 02/05/2012)
-  Opposition à réalisation d’un forage - Le Petit Chemillé - Saint Cosme en Vairais (format pdf - 340.8 ko - 02/05/2012)
-  Opposition à réalisation d’un forage - La Grande Chevallerie - Courcelles la Forêt (format pdf - 331.1 ko - 02/05/2012)

 
 

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