Chasse

Mis à jour le 21/03/2024

. Louveterie

Carte des 12 circonscriptions de louveterie

. Plan de chasse grand gibier 2023-2024

. Plan de chasse qualitatif espèce "Cerf élaphe" 2023-2024

. Ouverture/Fermeture de la chasse 2023-2024

Arrêté initial 2023-2024 : Arrêté préfectoral

Arrêté modificatif 2023-2024 : Arrêté modificatif

. Sangliers

Demande de prolongation de tirs par démarche simplifiée :

Demande : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/prologation-sanglier-sarthe-2024
Bilan : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/prolongation-sanglier-bilan-sarthe-2024

Télécharger Formulaire PDF - 0,11 Mb - 21/03/2024

. Oiseaux de passage et gibiers d'eau

Arrêté ministériel du 24 mars 2006 modifié, relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau

Arrêté ministériel du 19 janvier 2009 modifié, relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau

. Suspension de chasse

Courlis cendré :  Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse du courlis cendré en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024

Barge à queue noire :  Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la barge à queue noire en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024

Tourterelle des bois :  Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la tourterelle des bois en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024

. Réglementation de l'usage des armes

. S.D.G.C. - Schéma départemental de gestion cynégétique 2021-2027

. E.S.O.D. - Espèces Susceptibles d'occasionner des Dégâts

Il existe 3 groupes d'espèces d'animaux classés comme susceptibles d'occasionner des dégâts:

GROUPE 1 arrêté ministériel du 2 septembre 2016

Télécharger Arrêté GROUPE 1 PDF - 0,17 Mb - 22/01/2024

GROUPE 2 arrêté ministériel du 3 août 2023

Télécharger Arrêté GROUPE 2 PDF - 0,18 Mb - 22/01/2024

GROUPE 3 arrêté ministériel 3 avril 2012 (arrêté préfectoral en vigueur)

Télécharger Arrêté GROUPE 3 PDF - 0,06 Mb - 22/01/2024
Télécharger Arrêté Préfectoral GROUPE 3 PDF - 0,39 Mb - 22/01/2024

DEMANDE d'autorisation de destruction des ESOD  :

Lien démarche en ligne : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-d-autorisation-de-destruction-a-tir-d-espe-2

Télécharger Formulaire-DEMANDE ESOD 2024 PDF - 0,09 Mb - 26/01/2024

BILAN de l'autorisation délivrée :

Lien démarche en ligne : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/bilan-d-autorisation-de-destruction-a-tir-d-espece

Télécharger Formulaire BILAN ESOD 2024 PDF - 0,07 Mb - 26/01/2024

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Informations utiles :

Documents listés dans l’article