Contenu
Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux en Sarthe
Article créé le 06/02/2012
Mis à jour le 06/12/2021

Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) définissent les objectifs et les règles pour une gestion intégrée de l’eau, au niveau local.
Pour en savoir plus : www.gesteau.eaufrance.fr
Les SAGE en Sarthe
SAGE du bassin de la Sarthe Amont
- Site internet
- Constitution de la commission locale de l’eau du SAGE "Sarthe Amont"
- Renouvellement (format pdf - 1.1 Mo - 06/02/2012)
- Arrêté modificatif (format pdf - 348.4 ko - 06/02/2012)
- Arrêté préfectoral du 13/11/14 portant renouvellement partiel des membres de la CLE (format pdf - 231.9 ko - 05/12/2014)
- Arrêté préfectoral du 26/02/15 portant renouvellement partiel des membres de la CLE - Modification n°1 (format pdf - 213.1 ko - 26/02/2015)
- Arrêté préfectoral du 15/06/15 portant renouvellement partiel des membres de la CLE - Modification n°2 (format pdf - 218.6 ko - 17/06/2015)
- Arrêté préfectoral du 20/07/15 portant renouvellement partiel des membres de la CLE - Modification n°3 (format pdf - 223.6 ko - 21/07/2015)
- Arrêté préfectoral n°DIRCOL 2016-0532 du 20 octobre 2016 portant renouvellement partiel des membres de la CLE - Modification n°4 (format pdf - 392.5 ko - 03/01/2017)
- Arrêté préfectoral DCPPAT 2018-0029 du 22 janvier 2018 portant renouvellement des membres de la Commission Locale de l’Eau du SAGE "SARTHE AMONT". (format pdf - 3.1 Mo - 14/03/2018)
- Arrêté préfectoral n° DCPPAT 2019-0044 du 8 février 2019 - Mise à jour de l’arrêté interpréfectoral n° 02-2059 du 28 février 2002 modifié fixant le périmètre du SAGE du bassin versant de la Sarthe Amont - Modification n° 2 (format pdf - 747.1 ko - 22/03/2019)
- Arrêté préfectoral N° DCPPAT 2020-0290 du 14 décembre 2020 portant renouvellement partiel des membres de la CLE Sarthe Amont - Modification N°1 (format pdf - 276.4 ko - 14/12/2020)
- Arrêté préfectoral N° DCPPAT 2021-0145 du 2 juillet 2021 portant mise à jour du périmètre du Schéma D’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de la Sarthe Amont. (format pdf - 88.8 ko - 13/07/2021)
- Arrêté préfectoral N° DCPPAT 2021-0270 du 30 novembre 2021 portant renouvellement partiel des membres de la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux "Sarthe Amont" - Modification n°2. (format pdf - 1.7 Mo - 06/12/2021)
SAGE du bassin de la Sarthe Aval
- Arrêté 10-2851 (format pdf - 361 ko - 06/02/2012)
- Constitution de la commission locale de l’eau Arrêté 10-5936 (format pdf - 333 ko - 06/02/2012)
- Présentation DREAL politique de l’eau Diaporama (format pdf - 582.6 ko - 06/02/2012)
- Aides financieres Diaporama (format pdf - 50.2 ko - 06/02/2012)
- Commentaire des aides Fichier (format pdf - 10.2 ko - 06/02/2012)
- Arrêté préfectoral du 30/09/14 portant renouvellement partiel des membres de la CLE (format pdf - 241.2 ko - 05/12/2014)
- Arrêté préfectoral du 20/05/15 portant renouvellement partiel des membres de la CLE - Modification n°1 (format pdf - 203.3 ko - 28/05/2015)
- Arrêté préfectoral 2016-0211 du 16/06/2016 portant renouvellement partiel des membres de la CLE (format pdf - 617 ko - 16/06/2016)
- Arrêté préfectoral DCPPAT 2018-0028 du 18 janvier 2018 portant renouvellement des membres de la Commission Locale de l’Eau du SAGE "SARTHE AVAL". (format pdf - 392.7 ko - 14/03/2018)
- Arrêté préfectoral DCPPAT 2018-0152 du 18 juin 2018 portant renouvellement partiel des membres de la Commission Locale de l’Eau du SAGE "SARTHE AVAL". MODIFICATION N° 1 (format pdf - 669.3 ko - 21/06/2018)
- Arrêté préfectoral n° DCPPAT 2019-0034 du 8 février 2019 - Mise à jour de l’arrêté interpréfectoral n°10-2851 du 16 juillet 2010 modifié délimitant le périmètre du SAGE du bassin versant de la Sarthe Aval (format pdf - 805.1 ko - 22/03/2019)
- Arrêté préfectoral n° DCPPAT 2019-0035 du 8 février 2019 - Portant renouvellement partiel des membres de la Commission locale de l’eau du SAGE "SARTHE AVAL" - Modification n° 2 (format pdf - 583.7 ko - 22/03/2019)
-
Arrêté préfectoral et déclaration environnementale (format pdf - 532.7 ko - 29/07/2020)
Approbation :Rapport du commissaire enquêteur (format pdf - 2.4 Mo - 29/07/2020)
Réglement SAGE Sarthe aval adopté par la CLE (format pdf - 2.2 Mo - 29/07/2020)
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux SAGE Sarthe aval adopté par la CLE (format pdf - 10.2 Mo - 29/07/2020)
Annexe SAGE inventaire des zones humides adopté par la CLE (format pdf - 1.5 Mo - 29/07/2020)
Déclaration environnementale SAGE Sarthe aval (format pdf - 1.8 Mo - 29/07/2020)
- Arrêté préfectoral N° DCPPAT 2020-0293 du 14 décembre 2020 portant renouvellement partiel des membres de la CLE Sarthe Aval - Modification N° 3 (format pdf - 299.1 ko - 14/12/2020)
- Arrêté préfectoral N° DCPPAT 2021-0144 du 2 juillet 2021 portant mise à jour du périmètre du Schéma D’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de la Sarthe Aval. (format pdf - 83.5 ko - 12/07/2021)
- Arrêté préfectoral N° DCPPAT 2021-0243 du 28 octobre 2021 portant renouvellement partiel des membres de la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux "Sarthe Aval" - Modification n°4 (format pdf - 1.8 Mo - 05/11/2021)
SAGE du bassin de l’Huisne
SAGE du bassin du Loir
- Site internet
- Arrêté interpréfectoral du 29/08/2013 (format pdf - 251.5 ko - 02/09/2013) portant renouvellement de la Commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux "LOIR".
- Arrêté préfectoral du 20/11/2014 (format pdf - 263.4 ko - 17/02/2015) portant renouvellement partiel des membres de la CLE
- Arrêté préfectoral du 23/01/2015 (format pdf - 245.4 ko - 17/02/2015) portant renouvellement partiel des membres de la CLE - Modification n°1
- Arrêté préfectoral du 4/07/15 portant renouvellement partiel des membres de la CLE - Modification n°2 (format pdf - 243.5 ko - 04/06/2015)
- Arrêté préfectoral du 20/07/15 portant renouvellement partiel des membres de la CLE - Modification n°3 (format pdf - 255.8 ko - 21/07/2015)
- Arrêté interpréfectoral du 25 septembre 2015 portant approbation du SAGE LOIR (format pdf - 157.9 ko - 29/09/2015)
- Arrêté préfectoral du 4/07/16 portant renouvellement partiel des membres de la CLE - Modification n°4 (format pdf - 727.2 ko - 04/07/2016)
- Arrêté préfectoral du 29 décembre 2017 (format pdf - 993.1 ko - 08/01/2018) portant le renouvellement de la constitution de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Loir
- Arrêté préfectoral n° DCPPAT 2019-0053 du 7 mars 2019 - Mise à jour de l’arrêté interpréfectoral n°03/3393 du 10 juillet 2003 relatif à l’élaboration du SAGE « LOIR » - Définition du périmètre et délai d’élaboration – Modification n°3 (format pdf - 1.1 Mo - 22/03/2019)
- Arrêté préfectoral N° DCPPAT 2019-0057 du 11 mars 2019 - Portant renouvellement partiel de la Commission locale de l’eau du SAGE « LOIR » - Modification n° 1 (format pdf - 702.9 ko - 22/03/2019)
- Arrêté préfectoral N° DCPPAT 2021-0061 du 24 mars 2021 portant renouvellement partiel des membres de la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux "Loir" - Modification n°2. (format pdf - 343.8 ko - 23/04/2021)
- Arrêté préfectoral N° DCPPAT 2021-0210 du 5 octobre 2021 portant renouvellement partiel des membres de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux "Loir" - Modification n°3 (format pdf - 108.4 ko - 12/10/2021)