Intercommunal

Mis à jour le 26/09/2023

Intercommunal

2023

Titre : Enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale, au titre de la loi sur l’eau (IOTA), présentée par le Département de la Sarthe, relative à la construction d’un barreau de liaison entre l’autoroute A11 et la RD323 et la création d’une voie verte entre Connerré et la gare de Beillé
Lieux : Communes de Connerré et Beillé
Dates : Du mercredi 26 avril 2023 à 9h30 au jeudi 25 mai 2023 à 18h00

Télécharger Avis d'ouverture enquête publique PDF - 0,02 Mb - 01/09/2023

Télécharger Arrêté d'ouverture enquête publique PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023

Télécharger 1 Volet A sommaire général du dossier et guide de lecture DLE barreau connerre PDF - 2,97 Mb - 01/09/2023

Télécharger 2 Volet B dossier d'autorisation DLE barreau Connerré 0 PDF - 25,18 Mb - 01/09/2023

Télécharger 2 Volet B dossier d'autorisation DLE barreau Connerré 1 PDF - 24,48 Mb - 01/09/2023

Télécharger 2 Volet B dossier d'autorisation DLE barreau Connerré 2 PDF - 24,89 Mb - 01/09/2023

Télécharger 2 Volet B dossier d'autorisation DLE barreau Connerré 3 PDF - 25,33 Mb - 01/09/2023

Télécharger 2 Volet B dossier d'autorisation DLE barreau Connerré 4 PDF - 0,58 Mb - 01/09/2023

Télécharger 3 Volet C note complémentaire de l'Etude d'Impact DLE batteau Connerré 1 PDF - 25,58 Mb - 01/09/2023

Télécharger 3 Volet C note complémentaire de l'Etude d'Impact DLE batteau Connerré 2 PDF - 24,05 Mb - 01/09/2023

Télécharger 3 Volet C note complémentaire de l'Etude d'Impact DLE batteau Connerré 3 PDF - 25,13 Mb - 01/09/2023

Télécharger 3 Volet C note complémentaire de l'Etude d'Impact DLE batteau Connerré 4 PDF - 12,20 Mb - 01/09/2023

Télécharger 4 Volet D note de présentation non technique DLE barreau Connerré PDF - 2,49 Mb - 01/09/2023

Télécharger 5 Avis de la MRAE DLE barreau Connerré PDF - 0,58 Mb - 01/09/2023

Télécharger 6 Mémoire en réponse à la MRAE avec annexes DLE bureau Connerré PDF - 11,54 Mb - 01/09/2023

DÉPOSEZ VOS OBSERVATIONS : pref-utilite-publique@sarthe.gouv.fr

Titre : Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général et valant décision au titre de la procédure de déclaration loi sur l'eau du programme de restauration écologique des cours d'eau et des milieux aquatiques du bassin versant de l'Orne Saosnoise, présenté par le Syndicat Mixte de l'Orne Saosnoise
Lieu : Intercommunal
Du 31 janvier 2023 au 20 février 2023

Télécharger Arrêté de consultation du public PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023

Télécharger Texte consultation du public PDF - 0,02 Mb - 01/09/2023

Télécharger Projet arrêté préfectoral PDF - 1,95 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 1 résumé non technique PDF - 3,33 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 2 DLE DIG SMBOS partie 1 PDF - 18,78 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 2 DLE DIG SMBOS partie 2 PDF - 10,57 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 3 Parcelles concernées PDF - 0,67 Mb - 01/09/2023

Titre : Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général et valant décision au titre de la procédure de déclaration loi sur l'eau du programme de restauration écologique des cours d'eau et des milieux aquatiques sur les bassins versants du Boulay, du Boir et de la Monnerie, présenté par la Communauté de communes du Pays Fléchois
Lieu : Intercommunal
Du 17 janvier 2023 au 6 février 2023

Télécharger Arrêté de consultation du public PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023

Télécharger Texte consultation du public PDF - 0,02 Mb - 01/09/2023

Télécharger Projet arrêté préfectoral PDF - 1,73 Mb - 01/09/2023

Télécharger Délibération CCPF approbation du programme d'actions Vallée des cartes PDF - 0,43 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 1 résumé non technique CCPF PDF - 14,84 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 2 DLE DIG CCPF partie 1 PDF - 8,11 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 2 DLE DIG CCPF partie 2 PDF - 8,29 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 3 informations projets CCPF parte 1 PDF - 3,93 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 3 informations projets CCPF partie 2 PDF - 21,06 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 3 informations projets CCPF partie 3 PDF - 12,72 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 3 informations projets CCPF partie 4 PDF - 17,25 Mb - 01/09/2023

DÉPOSEZ VOS OBSERVATIONS : ddt-rema@sarthe.gouv.fr

Titre : Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 29 juillet 2022 portant déclaration d'intérêt général et valant décision au titre de la procédure de déclaration loi sur l'eau du programme de restauration écologique des cours d'eau et des milieux aquatiques, présenté par la Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé
Lieu : Intercommunal
Du 17 janvier 2023 au 6 février 2023

Télécharger Arrêté de consultation du public PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023

Télécharger Texte consultation du public PDF - 0,03 Mb - 01/09/2023

Télécharger Projet arrêté préfectoral modificatif PDF - 0,72 Mb - 01/09/2023

Télécharger AP DIG DLE signé PDF - 4,26 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 1 résumé non technique CCLB PDF - 1,18 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 2 dossier DIG DLE CCLB PDF - 23,95 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 3 Atlas natura 2000 PDF - 12,63 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 4 Atlas programme d'actions partie 1 PDF - 17,50 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièce 4 Atlas programme d'actions partie 2 PDF - 19,81 Mb - 01/09/2023

DÉPOSEZ VOS OBSERVATIONS : ddt-rema@sarthe.gouv.fr

2022

Titre : Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général et valant décision au titre de la procédure de déclaration loi sur l'eau du programme de restauration écologique des cours d'eau et des milieux aquatiques présenté par la Communauté de communes Loir Lucé Bercé.
Lieu : Intercommunal
Du 28 juin 2022 au 18 juillet 2022

Télécharger Arrêté préfectoral de consultation du public PDF - 0,07 Mb - 01/09/2023

Télécharger Note de présentation PDF - 0,02 Mb - 01/09/2023

Télécharger Projet d'arrêté préfectoral DIG Loir Lucé Bercé PDF - 1,11 Mb - 01/09/2023

Télécharger Déclaration d'Intérêt Général Loir Lucé Bercé PDF - 23,95 Mb - 01/09/2023

Télécharger Atlas cartographique Natura 2000 PDF - 12,63 Mb - 01/09/2023

Télécharger 1-Atlas cartographique Programme des actions PDF - 19,15 Mb - 01/09/2023

Télécharger 2-Atlas cartographique Programme des actions PDF - 18,87 Mb - 01/09/2023

Télécharger RNT - Résumé non technique PDF - 1,18 Mb - 01/09/2023

Télécharger Délibération CC Loir Lucé Bercé PDF - 0,76 Mb - 01/09/2023

DÉPOSEZ VOS OBSERVATIONS : ddt-rema@sarthe.gouv.fr

2021

Titre : Consultation du public relative au projet d'arrêté de dérogation à l'obligation de collecte hebdomadaire des ordures ménagères sur le territoire de la communauté de communes de Loué-Brûlon-Noyen.
Lieu : Intercommunal
Demandeur : Communauté de Communes du Loué Brûlon Noyen.
Dates : Du 3 décembre 2021 au 7 janvier 2022

Dossier :
-

Télécharger Arrêté préfectoral de consultation du public PDF - 0,09 Mb - 01/09/2023

Télécharger Projet d'arrêté préfectoral de dérogation soumis a la consultation PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023

Télécharger Avis de consultation du public PDF - 0,06 Mb - 01/09/2023

Télécharger Note d'information PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023

Titre : Consultation du public relative au projet d'arrêté préfectoral portant dérogation temporaire à l'obligation de collecte hebdomadaire des déchets ménagers résiduels.
Lieu : Intercommunal
Demandeur : Communauté de Communes du Loué Brûlon Noyen.
Dates : Du 27 septembre 2021 au 25 octobre 2021

Dossier :

Télécharger Arrêté de consultation du public PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023

Télécharger Avis de consultation du public PDF - 0,06 Mb - 01/09/2023

Télécharger Note d'information PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023

Télécharger Projet d'arrêté de dérogation PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023

Du 27 septembre 2021 au 25 octobre 2021
DÉPOSEZ VOS OBSERVATIONS : ddt-see@sarthe.gouv.fr

Titre : Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général et valant décision au titre de la procédure de déclaration loi sur l'eau du programme de restauration écologique des cours d'eau et des milieux aquatiques.
Lieu : Intercommunal
Demandeur : Syndicat Mixte du Bassin entre Mayenne et Sarthe
Dates : Du 6 août 2021 au 26 août 2021

Télécharger Note de présentation PDF - 0,03 Mb - 01/09/2023

Télécharger Arrêté préfectoral de consultation du public PDF - 0,07 Mb - 01/09/2023

Télécharger Projet d'arrêté préfectoral DIG PDF - 1,59 Mb - 01/09/2023

Dossier :

Télécharger Délibération SBEMS - Programme travaux ct'eau 2021 PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023

Télécharger Liste des documents PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023

Télécharger A - Rapport PDF - 10,48 Mb - 01/09/2023

Télécharger B - Atlas cartographique PDF - 12,34 Mb - 01/09/2023

Télécharger C.a - Fiches des actions (1à5) PDF - 17,78 Mb - 01/09/2023

Télécharger C.b - Fiches des actions (6à9) PDF - 9,94 Mb - 01/09/2023

Télécharger D - Note de présentation non technique PDF - 2,08 Mb - 01/09/2023

Télécharger E - Résumé non technique PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023

Télécharger F - Parcellaire travaux PDF - 0,73 Mb - 01/09/2023

Télécharger Complément rapport DIG PDF - 2,66 Mb - 01/09/2023

Télécharger Poster 1 - Localisation des actions sur le territoire PDF - 2,32 Mb - 01/09/2023

Télécharger Poster 2 - Localisation des actions sur le territoire PDF - 0,73 Mb - 01/09/2023

Du 6 août au 26 août 2021
DÉPOSEZ VOS OBSERVATIONS : ddt-see@sarthe.gouv.fr

Titre : Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général et valant décision au titre de la procédure de déclaration loi sur l'eau du programme de restauration écologique des cours d'eau et des milieux aquatiques.
Lieu : Intercommunal
Demandeur : Communauté de Communes du Pays Fléchois
Dates : Du 13 juillet 2021 au 2 août 2021

Télécharger Arrêté préfectoral de consultation du public PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023

Télécharger Note de présentation PDF - 0,09 Mb - 01/09/2023

Télécharger Projet d'arrêté préfectoral DIG PDF - 0,12 Mb - 01/09/2023

Dossier :

Télécharger Courrier dépôt officiel PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023

Télécharger A - Synthèse PDF - 0,77 Mb - 01/09/2023

Télécharger AA - Liste des documents PDF - 0,15 Mb - 01/09/2023

Télécharger B - Résumé PDF - 1,57 Mb - 01/09/2023

Télécharger C - Rapport DIG et DAEU PDF - 5,40 Mb - 01/09/2023

Télécharger D1 - Atlas Argance PDF - 9,80 Mb - 01/09/2023

Télécharger D2 - Atlas Argance PDF - 9,57 Mb - 01/09/2023

Télécharger E - Atlas Guéroncin PDF - 1,61 Mb - 01/09/2023

Télécharger Entente intercommunautaire CCPF-CCPS-SMBVAR PDF - 1,23 Mb - 01/09/2023

Du 13 juillet au 2 août 2021
DÉPOSEZ VOS OBSERVATIONS : ddt-see@sarthe.gouv.fr

Titre : Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt général et valant décision au titre de la procédure de déclaration loi sur l'eau du programme de restauration écologique des cours d'eau et des milieux aquatiques.
Lieu : Intercommunal
Demandeur : Syndicat Mixte Vègre Deux-Fonts Gée (SMVDFG)
Dates : Du 2 juin 2021 au 22 juin 2021

Télécharger Arrêté préfectoral de consultation du public PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023

Télécharger Note de présentation PDF - 0,04 Mb - 01/09/2023

Télécharger Projet d'arrêté préfectoral DIG SMVDFG PDF - 0,13 Mb - 01/09/2023

Dossier :

Télécharger En-tête PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023

Télécharger Résumé non technique PDF - 1,32 Mb - 01/09/2023

Télécharger Synthèse du Dossier Environnemental Unique (DLE - DIG) PDF - 0,42 Mb - 01/09/2023

Télécharger Dossier Environnemental Unique (DLE - DIG) PDF - 12,37 Mb - 01/09/2023

Télécharger Annexe1 - Cartes bassins PDF - 7,05 Mb - 01/09/2023

Télécharger Annexe1 - Cartes Berdin PDF - 14,33 Mb - 01/09/2023

Télécharger Annexe1 - Cartes chantiers-vitrines PDF - 3,40 Mb - 01/09/2023

Télécharger Annexe1 - Cartes Deux Fonts PDF - 20,20 Mb - 01/09/2023

Télécharger Annexe1 - Cartes Duissé PDF - 6,21 Mb - 01/09/2023

Télécharger Annexe1 - Cartes Guerineau PDF - 11,70 Mb - 01/09/2023

Télécharger Annexe1 - Cartes Guitonnière PDF - 9,22 Mb - 01/09/2023

Télécharger Annexe1 - Cartes Quineau PDF - 4,94 Mb - 01/09/2023

Télécharger Annexe1 - Cartes Rigaudière PDF - 6,12 Mb - 01/09/2023

Télécharger Annexe1 - Cartes Roche-Poix PDF - 13,78 Mb - 01/09/2023

Du 2 juin 2021 au 22 juin 2021
DÉPOSEZ VOS OBSERVATIONS : ddt-see@sarthe.gouv.fr

2020

Titre : Restauration des milieux aquatiques des bassins versants du Rhonne, de l'Orne Champenoise, de la Vézanne et du Fessarde.
Enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général de l'opération et à l'autorisation environnementale
Du mardi 3 novembre 2020 à 9h00 au lundi 23 novembre 2020 à 17h00
Lieux : Communes de Guécélard, Laigné-en-Belin, Mézeray et Saint-Georges-du-Bois (communes lieux de permanences) et Allonnes, Arnage, Brette-les-Pins, Cérans-Foulletourte, Chaufour-Notre-Dame, Courcelles-la-Forêt, Ecommoy, Etival-lès-le-Mans, La Fontaine-Saint-Martin, La Suze-sur-Sarthe, Louplande, Malicorne-sur-Sarthe, Moncé-en-Belin, Mulsanne, Oizé, Parigné-le-Pôlin, Roézé-sur-Sarthe, Spay, Saint-Gervais-en-Belin, Saint-Mars-d’Outillé, Saint-Ouen-en-Belin, Souligné-Flacé, Téloché, Voivres-lès-le-Mans et Yvré-le-Pôlin (communes sans permanences)
Demandeur : Syndicat Mixte de la Sarthe Est Aval Unifié " SMSEAU"

Télécharger Avis d'ouverture de l'enquête publique PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023

Télécharger Arrêté préfectoral d'ouverture de l'enquête publique PDF - 0,39 Mb - 01/09/2023

Télécharger Dispense d'étude d'impact PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur, avis et conclusions PDF - 3,50 Mb - 01/09/2023

Dossier :

Télécharger Préambule et identification du pétitionnaire PDF - 4,04 Mb - 01/09/2023

Télécharger DIG - Déclaration d'Intérêt Général - 1ère partie PDF - 14,82 Mb - 01/09/2023

Télécharger DIG - 2ème partie - Cartes (localisations des actions) PDF - 12,11 Mb - 01/09/2023

Télécharger DIG - 3ème partie - Cartes (suite) PDF - 11,78 Mb - 01/09/2023

Télécharger AEU - Demande d'Autorisation Environnementale Unique PDF - 19,05 Mb - 01/09/2023

Télécharger NATURA 2000 PDF - 1,20 Mb - 01/09/2023

Télécharger Analyse des impacts et mesures associées PDF - 9,06 Mb - 01/09/2023

Télécharger RNT - Résumé Non Technique PDF - 4,69 Mb - 01/09/2023

Télécharger ANNEXE à la DIG et AEU PDF - 6,60 Mb - 01/09/2023

Observations :

Télécharger Observation N° 1 PDF - 0,60 Mb - 01/09/2023

Télécharger Observation N° 2 PDF - 0,02 Mb - 01/09/2023

Télécharger Observation N° 3 PDF - 2,46 Mb - 01/09/2023

Télécharger Observation N° 4 PDF - 0,94 Mb - 01/09/2023

Télécharger Observation N° 5 PDF - 0,43 Mb - 01/09/2023

Télécharger Observation N° 6 PDF - 0,61 Mb - 01/09/2023

Déposez vos observations

Titre : Demandes de trois permis de construire en vue de la création d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance de 38 MWc, d’une sous-station électrique de transformation, de trois postes de livraison, de treize postes de transformation et d’un local de stockage sur la ZACZone d'aménagement concerté Loirecopark sur les communes d’Aubigné-Racan et de Vaas.
Lieux : Communes d'Aubigné-Racan et de Vaas
Demandeur : Société NEOEN
Ouverture de l’enquête publique relative à la protection de l’environnement
Dates : Du jeudi 13 août à 14 h 00 au lundi 14 septembre à 17 h 00

Télécharger Avis d'ouverture d'enquête publique PDF - 0,02 Mb - 01/09/2023

Télécharger Arrêté préfectoral d'ouverture de l'enquête publique PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023

Dossier :

Télécharger CERFA PV - Aubigné-Racan PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023

Télécharger CERFA PV - Vaas PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023

Télécharger CERFA Sous-station PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023

Télécharger Étude d'impact - Sommaire PDF - 0,83 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre A - Présentation générale PDF - 2,57 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre B - État initial de l'environnement - Pages 25 à 82 PDF - 25,74 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre B - État initial de l'environnement - Pages 83 à 156 PDF - 20,10 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre C - Scénario de référence et évolution de l'environnement PDF - 1,31 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre D - Justification du projet et variantes PDF - 2,35 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre E - Description du projet PDF - 4,95 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre F - Analyse des impacts et mesures PDF - 18,55 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre G - Analyse des méthodes utilisées et des difficultés rencontrées PDF - 1,58 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexes 1 - 2 PDF - 16,70 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexes 3-4-5-6-7-8-9 PDF - 20,98 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexe 10.1 Étude d'expertise écologique PDF - 3,85 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexe 10.2 Flore PDF - 13,77 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexe 10.3 Faune PDF - 12,58 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexe 10.4 suite Faune PDF - 18,21 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexe 10.5 suite Faune PDF - 24,19 Mb - 01/09/2023

Télécharger Compléments de l'étude d'impact PDF - 1,45 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièces graphiques PV PDF - 4,98 Mb - 01/09/2023

Télécharger Pièces graphiques Sous-station PDF - 2,58 Mb - 01/09/2023

Télécharger Résumé non technique Étude d'impact PDF - 10,42 Mb - 01/09/2023

Télécharger Avis des services Loirecopark PDF - 2,10 Mb - 01/09/2023

Télécharger Avis de l'Autorité environnementale PDF - 0,06 Mb - 01/09/2023

Déposez vos observations

Titre : Mise à disposition du public relative à la demande d’autorisation de défrichement de plusieurs parcelles sur les communes d’Aubigné-Racan et de Vaas en vue de la création d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance de 38 MWc, d’une sous-station électrique de transformation, de trois postes de livraison, de treize postes de transformation et d’un local de stockage sur la ZACZone d'aménagement concerté Loirecopark, présentée par la Société NEOEN.
Lieux : Communes d'Aubigné-Racan et de Vaas
Demandeur : Société NEOEN
Dates : Du jeudi 13 août 2020 au lundi 14 septembre 2020

Télécharger Avis de mise à disposition PDF - 0,07 Mb - 01/09/2023

Télécharger Procès verbal de reconnaissance de bois à défricher PDF - 0,50 Mb - 01/09/2023

Dossier :

Télécharger 00 - Courrier NEOEN PDF - 0,06 Mb - 01/09/2023

Télécharger 01 - CERFA Défrichement NEOEN PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023

Télécharger 02 - Plan de situation PDF - 0,61 Mb - 01/09/2023

Télécharger 03 - Plan de masse PDF - 0,41 Mb - 01/09/2023

Télécharger 04 - Plan cadastral PDF - 0,12 Mb - 01/09/2023

Télécharger 05 - Relevés de propriété PDF - 0,19 Mb - 01/09/2023

Télécharger 06 - Délibération du Conseil communautaire PDF - 0,11 Mb - 01/09/2023

Télécharger 07 - Autorisation du propriétaire PDF - 0,06 Mb - 01/09/2023

Télécharger 08 - Arrêté de dissolution du Syndicat mixte PDF - 0,77 Mb - 01/09/2023

Télécharger 09 - Convention suite à dissolution PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023

Télécharger 10 - Extrait Kbis NEOEN SA PDF - 0,17 Mb - 01/09/2023

11 - Étude d'impact :

Télécharger Étude d'impact - Sommaire PDF - 0,83 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre A - Présentation générale PDF - 2,57 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre B - État initial de l'environnement - Pages 25 à 82 PDF - 25,74 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre B - État initial de l'environnement - Pages 83 à 156 PDF - 20,10 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre C - Scénario de référence et évolution de l'environnement PDF - 1,31 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre D - Justification du projet et variantes PDF - 2,35 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre E - Description du projet PDF - 4,95 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre F - Analyse des impacts et mesures PDF - 18,55 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre G - Analyse des méthodes utilisées et des difficultés rencontrées PDF - 1,58 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexes 1 - 2 PDF - 16,70 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexes 3-4-5-6-7-8-9 PDF - 20,98 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexe 10.1 Étude d'expertise écologique PDF - 3,85 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexe 10.2 Flore PDF - 13,77 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexe 10.3 Faune PDF - 12,58 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexe 10.4 suite Faune PDF - 18,21 Mb - 01/09/2023

Télécharger Chapitre H - Annexe 10.5 suite Faune PDF - 24,19 Mb - 01/09/2023

Télécharger Compléments de l'étude d'impact PDF - 1,45 Mb - 01/09/2023

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Télécharger 12 - Résume non technique PDF - 10,26 Mb - 01/09/2023

Déposez vos observations

Titre : Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral portant délimitation des secteurs où la présence de la loutre d'Europe (Lutra lutra) et du Castor d'Eurasie (Castor fiber) est avérée en Sarthe.
Lieu : Certaines communes du département de la Sarthe
Dates : Du 10 juillet 2020 au 30 juillet 2020

Télécharger Arrêté préfectoral de consultation du public PDF - 0,06 Mb - 01/09/2023

Télécharger Note d'information au public PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023

Télécharger Projet d'arrêté préfectoral portant délimitation des secteurs avec présence de la loutre d'Europe et du Castor d'Eurasie en Sarthe. PDF - 0,84 Mb - 01/09/2023

Déposez vos observations

Titre : Programme pluriannuel de restauration et d'entretien de l'Aune et ses affluents.
Enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général de l'opération et à l'autorisation environnementale.
Dates : Du jeudi 25 juin 2020 à 9h00 au vendredi 10 juillet 2020 à 12h00
Lieux : Communes de Château-l'Hermitage, Ecommoy, Luché-Pringé, Mansigné, Marigné-Laillé, Mayet, Oizé, Pontvallain, Requeil, Saint-Biez-en-Belin, Saint-Jean-de-la Motte, Sarcé et Yvré-le-Pôlin
Demandeur : Syndicat Mixte Fare Loir Aune Marconne Maulne "FLAMM"

Télécharger Avis d'ouverture d'enquête publique PDF - 0,12 Mb - 01/09/2023

Télécharger Arrêté préfectoral d'ouverture de l'enquête publique PDF - 0,37 Mb - 01/09/2023

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 3,92 Mb - 01/09/2023

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et d'Autorisation Environnementale Unique :

Télécharger Document A : Rapport PDF - 8,60 Mb - 01/09/2023

Télécharger Document B -1 : Atlas cartographique PDF - 9,09 Mb - 01/09/2023

Télécharger Document B - 2 : Atlas cartographique PDF - 19,81 Mb - 01/09/2023

Télécharger Document C - 1 : Plans avant projet et fiches techniques PDF - 23,53 Mb - 01/09/2023

Télécharger Document C - 2 : Plans avant projet et fiches techniques PDF - 15,58 Mb - 01/09/2023